Modérateur: Equipe
syltab0 a écrit:Bonjour, je suis un peu perdu pour mes renouvellement d'auto. Quels sont les documents à fournir. J'ai déjà demandé à mon club la feuille verte mais pour le reste j'ai oublié. Merci de votre aide.
Gilles78 a écrit:Plus simple, peut-être, mais pas forcément plus sûr...
figacool a écrit::)
Salut
Piqué sur le site de mon club...
Demande d'autorisation de Détention ACQUISITION
6 mois après la prise de votre première licence et après avoir passer votre test pratique, vous pouvez demander au président du club une "Feuille verte".
Dés réception de cette feuille vous pouvez faire votre demande de détention d'arme.
Vous devez vous présenter au commissariat ou à la Gendarmerie suivant si vous êtes en zone Police ou Gendarmerie.
Avec :
- Votre feuille verte.
- Une photocopie Recto verso de votre certificat de domiciliation
(Facture EDF ou Téléphone) Plus l’original.
- Une photocopie Recto verso de votre licence FFT.
- Une photocopie Recto verso de votre Carnet de Tir avec au moins 3 tirs
controlés dans l’année civile.
- Une photocopie Recto-verso de votre carte nationale d'identité.
- Une photocopie de la facture d’achat de votre coffre fort ou une photo
du coffre et une déclaration sur l’honneur de sa possession.
- Un certificat médical Apposé sur la licence de Tir de l’année
Tout ça pour remplir:
Une fiche de "Demande d'acquisition et de détention d'armes et de munitions".
Il ne vous reste plus qu'à vous armer de patience avant de pouvoir vous armer de l'objet de vos rêves.
RENOUVELLEMENT
3 mois avant la date de " FIN de VALIDITE " de votre autorisation de détention vous devez faire votre demande de renouvellement.
Après avoir fait votre demande de feuille verte auprès de votre président vous devez vous présenter au commissariat ou à la gendarmerie de votre localité Avec les mêmes documents que pour une acquisition.:
+ les originaux des autorisations de détention.
Afin de remplir :
Une fiche de "Demande de renouvellement de détention d'armes et de munitions ".
Amicalement
Stéphane
Patrice28 a écrit:
Bonjour,
Il manque :
un certificat médical datant de moins de 15 jours, attestant que l’état de santé physique et psychique du demandeur n’est pas incompatible avec la détention d’armes et de munitions
Naib a écrit:Patrice28 a écrit:
Bonjour,
Il manque :
un certificat médical datant de moins de 15 jours, attestant que l’état de santé physique et psychique du demandeur n’est pas incompatible avec la détention d’armes et de munitions
Négatif
La licence en cours de validité d’une fédération sportive dispense de la production du certificat médical prévu à l’article L. 2336-3 du code de la défense, lorsque la délivrance ou le renouvellement de cette licence a nécessité la production d’un certificat médical datant de moins d’un an.
Il y a des dispositions particulières pour les chasseurs et les tireur sportif.
jefoju13 a écrit:- Une photocopie Recto verso de votre Carnet de Tir avec au moins 3 tirs
controlés dans l’année civile.
Faux: Lire année calendaire
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