Tir Longue Distance

Bonjour, je suis un peu perdu pour mes renouvellement d'auto. Quels sont les documents à fournir. J'ai déjà demandé à mon club la feuille verte mais pour le reste j'ai oublié. Merci de votre aide.

http://www.tirmaillyforum.com/mildot/vi ... hp?t=79565

Les même que pour une première demande.
Sauf pour compléter le cerfa: renouvellement au lieru de demande.

Sans vouloir relancer le débat du "il faut ou il ne faut pas", à de nombreux endroits on te demandera également l'original de ton ancienne autorisation.
Le mieux étant de se renseigner auprès du personne de la Police ou de la gendarmerie qui se chargera de ton dossier.

syltab0 a écrit:Bonjour, je suis un peu perdu pour mes renouvellement d'auto. Quels sont les documents à fournir. J'ai déjà demandé à mon club la feuille verte mais pour le reste j'ai oublié. Merci de votre aide.

Ben pour le reste pourquoi ne pas demander aussi au club ?

+1 ce serait quand même plus simple de s'adresser d'abord aux gens que l'on côtoie au stand avant d'avoir le réflexe "forum"...

Plus simple, peut-être, mais pas forcément plus sûr...

le plus sur c'est surement sur le site de sa préfecture .

Salut

Piqué sur le site de mon club...

Demande d'autorisation de Détention ACQUISITION

6 mois après la prise de votre première licence et après avoir passer votre test pratique, vous pouvez demander au président du club une "Feuille verte".
Dés réception de cette feuille vous pouvez faire votre demande de détention d'arme.
Vous devez vous présenter au commissariat ou à la Gendarmerie suivant si vous êtes en zone Police ou Gendarmerie.

Avec :
- Votre feuille verte.
- Une photocopie Recto verso de votre certificat de domiciliation
(Facture EDF ou Téléphone) Plus l’original.
- Une photocopie Recto verso de votre licence FFT.
- Une photocopie Recto verso de votre Carnet de Tir avec au moins 3 tirs
controlés dans l’année civile.
- Une photocopie Recto-verso de votre carte nationale d'identité.
- Une photocopie de la facture d’achat de votre coffre fort ou une photo
du coffre et une déclaration sur l’honneur de sa possession.
- Un certificat médical Apposé sur la licence de Tir de l’année

Tout ça pour remplir:

Une fiche de "Demande d'acquisition et de détention d'armes et de munitions".

Il ne vous reste plus qu'à vous armer de patience avant de pouvoir vous armer de l'objet de vos rêves.

RENOUVELLEMENT

3 mois avant la date de " FIN de VALIDITE " de votre autorisation de détention vous devez faire votre demande de renouvellement.
Après avoir fait votre demande de feuille verte auprès de votre président vous devez vous présenter au commissariat ou à la gendarmerie de votre localité Avec les mêmes documents que pour une acquisition.:
+ les originaux des autorisations de détention.

Afin de remplir :

Une fiche de "Demande de renouvellement de détention d'armes et de munitions ".

Amicalement

Stéphane

Perso j'ai fait une déclaration de perte à la brigade de gendarmerie et le dossier a été transmis à la pref.
Cette démarche a été à l'initiative de la préfecture suite à un coup de fil.

Gilles78 a écrit:Plus simple, peut-être, mais pas forcément plus sûr...

Je me demande même comment nous arrivions à monter un dossier avant internet !

La chance sans doute !

figacool a écrit::)

Salut

Piqué sur le site de mon club...

Demande d'autorisation de Détention ACQUISITION

6 mois après la prise de votre première licence et après avoir passer votre test pratique, vous pouvez demander au président du club une "Feuille verte".
Dés réception de cette feuille vous pouvez faire votre demande de détention d'arme.
Vous devez vous présenter au commissariat ou à la Gendarmerie suivant si vous êtes en zone Police ou Gendarmerie.

Avec :
- Votre feuille verte.
- Une photocopie Recto verso de votre certificat de domiciliation
(Facture EDF ou Téléphone) Plus l’original.
- Une photocopie Recto verso de votre licence FFT.
- Une photocopie Recto verso de votre Carnet de Tir avec au moins 3 tirs
controlés dans l’année civile.
- Une photocopie Recto-verso de votre carte nationale d'identité.
- Une photocopie de la facture d’achat de votre coffre fort ou une photo
du coffre et une déclaration sur l’honneur de sa possession.
- Un certificat médical Apposé sur la licence de Tir de l’année

Tout ça pour remplir:

Une fiche de "Demande d'acquisition et de détention d'armes et de munitions".

Il ne vous reste plus qu'à vous armer de patience avant de pouvoir vous armer de l'objet de vos rêves.

RENOUVELLEMENT

3 mois avant la date de " FIN de VALIDITE " de votre autorisation de détention vous devez faire votre demande de renouvellement.
Après avoir fait votre demande de feuille verte auprès de votre président vous devez vous présenter au commissariat ou à la gendarmerie de votre localité Avec les mêmes documents que pour une acquisition.:
+ les originaux des autorisations de détention.

Afin de remplir :

Une fiche de "Demande de renouvellement de détention d'armes et de munitions ".

Amicalement

Stéphane

Bonjour,

Il manque :

un certificat médical datant de moins de 15 jours, attestant que l’état de santé physique et psychique du demandeur n’est pas incompatible avec la détention d’armes et de munitions

Patrice28 a écrit:
Bonjour,

Il manque :

un certificat médical datant de moins de 15 jours, attestant que l’état de santé physique et psychique du demandeur n’est pas incompatible avec la détention d’armes et de munitions

Négatif
La licence en cours de validité d’une fédération sportive dispense de la production du certificat médical prévu à l’article L. 2336-3 du code de la défense, lorsque la délivrance ou le renouvellement de cette licence a nécessité la production d’un certificat médical datant de moins d’un an.
Il y a des dispositions particulières pour les chasseurs et les tireur sportif.

- Une photocopie Recto verso de votre Carnet de Tir avec au moins 3 tirs
controlés dans l’année civile.

Faux: Lire année calendaire

Si j'ai un tampon en janvier, un en septembre et un en juillet de l'année antérieure, je peux demander une feuille verte.

Naib a écrit:

Patrice28 a écrit:
Bonjour,

Il manque :

un certificat médical datant de moins de 15 jours, attestant que l’état de santé physique et psychique du demandeur n’est pas incompatible avec la détention d’armes et de munitions

Négatif
La licence en cours de validité d’une fédération sportive dispense de la production du certificat médical prévu à l’article L. 2336-3 du code de la défense, lorsque la délivrance ou le renouvellement de cette licence a nécessité la production d’un certificat médical datant de moins d’un an.
Il y a des dispositions particulières pour les chasseurs et les tireur sportif.

Tu as parfaitement raison, mais il est nécessaire de rappeler que certaines préfectures (celle des Yvelines entre autres) EXIGENT mordicus qu'un certificat médical soit joint en plus de la photocopie de la licence dument tamponnée.
C'est de l'abus, je suis d'accord, les clubs et la FFTir ont tenté de faire cesser cette exigence absurde, sans succès à ce jour. Peut-être la parution prochaine des décrets permettra de rappeler la règle aux différentes préfectures.

jefoju13 a écrit:- Une photocopie Recto verso de votre Carnet de Tir avec au moins 3 tirs
controlés dans l’année civile.

Faux: Lire année calendaire

Là encore certaines préfectures ont interprêté la réglementation en s'appuyant sur l'année sportive, d'autres en se calant sur l'année civile. La bonne règle va être reprécisée dans le prochain décret : il s'agit de la période de 12 mois précédant la demande.