renouvellement

Tout ce qui touche à l'ancienne législation (avant le 06 septembre 2013)

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renouvellement

Messagepar syltab0 » 08 Juil 2013 08:39

Bonjour, je suis un peu perdu pour mes renouvellement d'auto. Quels sont les documents à fournir. J'ai déjà demandé à mon club la feuille verte mais pour le reste j'ai oublié. Merci de votre aide.
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Messagepar winchcoyote56 » 08 Juil 2013 08:44

http://www.tirmaillyforum.com/mildot/vi ... hp?t=79565

Les même que pour une première demande.
Sauf pour compléter le cerfa: renouvellement au lieru de demande.
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:( Alain (Halo) Tu me manques. :(
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Re: renouvellement

Messagepar Naib » 08 Juil 2013 13:45

Sans vouloir relancer le débat du "il faut ou il ne faut pas", à de nombreux endroits on te demandera également l'original de ton ancienne autorisation.
Le mieux étant de se renseigner auprès du personne de la Police ou de la gendarmerie qui se chargera de ton dossier.
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Re: renouvellement

Messagepar miaou72 » 08 Juil 2013 18:26

syltab0 a écrit:Bonjour, je suis un peu perdu pour mes renouvellement d'auto. Quels sont les documents à fournir. J'ai déjà demandé à mon club la feuille verte mais pour le reste j'ai oublié. Merci de votre aide.


Ben pour le reste pourquoi ne pas demander aussi au club ? :wall:
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Messagepar Ferdi38 » 08 Juil 2013 23:03

+1 ce serait quand même plus simple de s'adresser d'abord aux gens que l'on côtoie au stand avant d'avoir le réflexe "forum"... :roll:
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Re: renouvellement

Messagepar Gilles78† » 08 Juil 2013 23:47

Plus simple, peut-être, mais pas forcément plus sûr... :whistle:
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Re: renouvellement

Messagepar fafa125 » 09 Juil 2013 08:40

le plus sur c'est surement sur le site de sa préfecture :wink: .
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Re: renouvellement

Messagepar Anonyme364 » 09 Juil 2013 09:44

:)

Salut

Piqué sur le site de mon club... :mrgreen:

Demande d'autorisation de Détention ACQUISITION

6 mois après la prise de votre première licence et après avoir passer votre test pratique, vous pouvez demander au président du club une "Feuille verte".
Dés réception de cette feuille vous pouvez faire votre demande de détention d'arme.
Vous devez vous présenter au commissariat ou à la Gendarmerie suivant si vous êtes en zone Police ou Gendarmerie.

Avec :
- Votre feuille verte.
- Une photocopie Recto verso de votre certificat de domiciliation
(Facture EDF ou Téléphone) Plus l’original.
- Une photocopie Recto verso de votre licence FFT.
- Une photocopie Recto verso de votre Carnet de Tir avec au moins 3 tirs
controlés dans l’année civile.
- Une photocopie Recto-verso de votre carte nationale d'identité.
- Une photocopie de la facture d’achat de votre coffre fort ou une photo
du coffre et une déclaration sur l’honneur de sa possession.
- Un certificat médical Apposé sur la licence de Tir de l’année

Tout ça pour remplir:

Une fiche de "Demande d'acquisition et de détention d'armes et de munitions".

Il ne vous reste plus qu'à vous armer de patience avant de pouvoir vous armer de l'objet de vos rêves.

RENOUVELLEMENT

3 mois avant la date de " FIN de VALIDITE " de votre autorisation de détention vous devez faire votre demande de renouvellement.
Après avoir fait votre demande de feuille verte auprès de votre président vous devez vous présenter au commissariat ou à la gendarmerie de votre localité Avec les mêmes documents que pour une acquisition.:
+ les originaux des autorisations de détention.

Afin de remplir :

Une fiche de "Demande de renouvellement de détention d'armes et de munitions ".

Amicalement

Stéphane

:salut:
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Messagepar FX » 09 Juil 2013 09:58

Perso j'ai fait une déclaration de perte à la brigade de gendarmerie et le dossier a été transmis à la pref.
Cette démarche a été à l'initiative de la préfecture suite à un coup de fil.
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Re: renouvellement

Messagepar miaou72 » 09 Juil 2013 18:47

Gilles78 a écrit:Plus simple, peut-être, mais pas forcément plus sûr... :whistle:


Je me demande même comment nous arrivions à monter un dossier avant internet ! :whistle:

La chance sans doute ! :clown:
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Re: renouvellement

Messagepar Patrice28 » 10 Juil 2013 06:08

figacool a écrit::)

Salut

Piqué sur le site de mon club... :mrgreen:

Demande d'autorisation de Détention ACQUISITION

6 mois après la prise de votre première licence et après avoir passer votre test pratique, vous pouvez demander au président du club une "Feuille verte".
Dés réception de cette feuille vous pouvez faire votre demande de détention d'arme.
Vous devez vous présenter au commissariat ou à la Gendarmerie suivant si vous êtes en zone Police ou Gendarmerie.

Avec :
- Votre feuille verte.
- Une photocopie Recto verso de votre certificat de domiciliation
(Facture EDF ou Téléphone) Plus l’original.
- Une photocopie Recto verso de votre licence FFT.
- Une photocopie Recto verso de votre Carnet de Tir avec au moins 3 tirs
controlés dans l’année civile.
- Une photocopie Recto-verso de votre carte nationale d'identité.
- Une photocopie de la facture d’achat de votre coffre fort ou une photo
du coffre et une déclaration sur l’honneur de sa possession.
- Un certificat médical Apposé sur la licence de Tir de l’année

Tout ça pour remplir:

Une fiche de "Demande d'acquisition et de détention d'armes et de munitions".

Il ne vous reste plus qu'à vous armer de patience avant de pouvoir vous armer de l'objet de vos rêves.

RENOUVELLEMENT

3 mois avant la date de " FIN de VALIDITE " de votre autorisation de détention vous devez faire votre demande de renouvellement.
Après avoir fait votre demande de feuille verte auprès de votre président vous devez vous présenter au commissariat ou à la gendarmerie de votre localité Avec les mêmes documents que pour une acquisition.:
+ les originaux des autorisations de détention.

Afin de remplir :

Une fiche de "Demande de renouvellement de détention d'armes et de munitions ".

Amicalement

Stéphane

:salut:


Bonjour,

Il manque :

un certificat médical datant de moins de 15 jours, attestant que l’état de santé physique et psychique du demandeur n’est pas incompatible avec la détention d’armes et de munitions

:salut:
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Re: renouvellement

Messagepar Naib » 10 Juil 2013 06:31

Patrice28 a écrit:
Bonjour,

Il manque :

un certificat médical datant de moins de 15 jours, attestant que l’état de santé physique et psychique du demandeur n’est pas incompatible avec la détention d’armes et de munitions

:salut:


Négatif
La licence en cours de validité d’une fédération sportive dispense de la production du certificat médical prévu à l’article L. 2336-3 du code de la défense, lorsque la délivrance ou le renouvellement de cette licence a nécessité la production d’un certificat médical datant de moins d’un an.
Il y a des dispositions particulières pour les chasseurs et les tireur sportif.
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Re: renouvellement

Messagepar jefoju13 » 10 Juil 2013 10:11

- Une photocopie Recto verso de votre Carnet de Tir avec au moins 3 tirs
controlés dans l’année civile.

Faux: Lire année calendaire

Si j'ai un tampon en janvier, un en septembre et un en juillet de l'année antérieure, je peux demander une feuille verte.
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Re: renouvellement

Messagepar Gilles78† » 10 Juil 2013 19:02

Naib a écrit:
Patrice28 a écrit:
Bonjour,

Il manque :

un certificat médical datant de moins de 15 jours, attestant que l’état de santé physique et psychique du demandeur n’est pas incompatible avec la détention d’armes et de munitions

:salut:


Négatif
La licence en cours de validité d’une fédération sportive dispense de la production du certificat médical prévu à l’article L. 2336-3 du code de la défense, lorsque la délivrance ou le renouvellement de cette licence a nécessité la production d’un certificat médical datant de moins d’un an.
Il y a des dispositions particulières pour les chasseurs et les tireur sportif.


Tu as parfaitement raison, mais il est nécessaire de rappeler que certaines préfectures (celle des Yvelines entre autres) EXIGENT mordicus qu'un certificat médical soit joint en plus de la photocopie de la licence dument tamponnée.
C'est de l'abus, je suis d'accord, les clubs et la FFTir ont tenté de faire cesser cette exigence absurde, sans succès à ce jour. Peut-être la parution prochaine des décrets permettra de rappeler la règle aux différentes préfectures.

jefoju13 a écrit:- Une photocopie Recto verso de votre Carnet de Tir avec au moins 3 tirs
controlés dans l’année civile.

Faux: Lire année calendaire

Là encore certaines préfectures ont interprêté la réglementation en s'appuyant sur l'année sportive, d'autres en se calant sur l'année civile. La bonne règle va être reprécisée dans le prochain décret : il s'agit de la période de 12 mois précédant la demande.
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