probleme pour declaration d'arme.

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Re: probleme pour declaration d'arme.

Messagepar Dj.Sly » 06 Juil 2013 07:12

Bonjour,

voici donc les nouvelles :

- j'ai retrouvé la déclaration de 1996 ou la carabine est déclarée en semi-automatique . De plus une erreur également dans le numéro de série.

- je suis allé en armurerie montré la carabine et j'ai donc eu un certificat de position en 7eme catégorie.

J'ai recontacté la gentille dame qui s'occupe de mon dossier et je lui ai transmis le certificat et la déclaration de 1996.


encore merci de votre aide cela fait plaisir les forums ou une réelle entraide existe .
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Re: probleme pour declaration d'arme.

Messagepar Cantius » 06 Juil 2013 07:35

Dj.Sly a écrit:Bonjour,

voici donc les nouvelles :

- j'ai retrouvé la déclaration de 1996 ou la carabine est déclarée en semi-automatique . .


Grand classique, c'était à parier... :doh:

Quand je vois le nombre de chasseurs, ou même de tireurs, qui croient que "Automatique" c'est quand on a juste à charger l'arme pour le premier coup, et appuyer sur la détente pour tirer sans recharger, et "Semi-automatique" ça veut dire qu'à chaque coup il faut manipuler la culasse pour recharger...ça fait peur...et ce n'est ni la première, ni la dernière fois que je lis que de telles bourdes ont été commises lors d'une déclaration... :sick:
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Messagepar Dj.Sly » 06 Juil 2013 08:16

Lors de la déclaration au commissariat , l'agent me certifiait qu'il fallait mon papier vert et un coffre pour ma 22LR a verrou ...


je vais peut être pouvoir m'en servir bientôt de la 22LR :)

Il me reste a trouve une lunette de tir pas trop cher.
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Re: probleme pour declaration d'arme.

Messagepar Naib » 06 Juil 2013 12:36

Cantius a écrit:Quand je vois le nombre de chasseurs, ou même de tireurs, qui croient que "Automatique" c'est quand on a juste à charger l'arme pour le premier coup, et appuyer sur la détente pour tirer sans recharger, et "Semi-automatique" ça veut dire qu'à chaque coup il faut manipuler la culasse pour recharger...ça fait peur...et ce n'est ni la première, ni la dernière fois que je lis que de telles bourdes ont été commises lors d'une déclaration... :sick:

+1
Et pour corriger cela après sur une déclaration... Pas évident de se faire comprendre....
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Re: probleme pour declaration d'arme.

Messagepar geronimo24 » 06 Juil 2013 17:12

si la décision de refus à moins de 2 mois, recours gracieux au préfet avec une attestation d'armurier si pas de réponse, ou réponse négative dans les 2 mois , saisir le tribunal administratif ( pas besoin d'avocat, envoyer un mémoire reprenant les arguments ).
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Messagepar bback54 » 06 Juil 2013 18:08

Si le numéro est faux, et que la catégorie est fausse, c'est pas parce que ton grand père a une autre carabine planquée?
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Messagepar Philblack » 06 Juil 2013 18:19

Avec une erreur d'un chiffre sur le numéro ? T'es fort en suppositions, toi :wall: Le problème de notre ami est réglé, de toute façon, c'est vu avec la préfecture et tout est ok.
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