Tir Longue Distance

Bonjour,

cela m'est arrivé il y a 2 ans. Je ne retrouvais plus l'author mais je savais que de toute facon elle etait périmé, depuis 3 mois... J'ai telephoné a la prefecture, jamais fait le malin, dit la verité, aucun probleme avec eux, super sympa avec moi. J'ai tout fais en urgence, le comissariat m'a fait le renouvellement avec la photocopie de la precedente autho qu'ils ont de nouveau signé et tamponée pour la date de depot de dossier (celle d'avant celle que j'avais perdu, c'est utile de tout garder des fois...). J'ai envoyé tout les scans des papiers a ma pref à la personne qui s'occupait de mon dossier et garder mon arme. Pourquoi la mettre en depot une fois que tout est lancé et tout le monde informé? Si la pref ou le commisariat m'avait demandé de la deposé en attendant le retour de la nouvelle author, bien sure je l'aurais fait.

En esperant que cela te sois utile.

Arnaud

Si cela traine ( et c'est pas rare) au jour de l'expiration , on ne peux plus detenir physiquement l'arme d'ou la mise en dépot chez un armurier et production d'un certificat de dépot.
Ne pas hesier a demander par mail a la pref' ou en est votre dossier 1 bon mois avant la date de peremption , les services adequats sont generalement tres cooperatifs et cela peut desamorcer un clash ulterieur .
Nos pref' ne sont pas des ersatz de gestapo , nous sommes de bons citoyens qui nous efforcons de rester dans la legalité....... comme eux en nous demandant la mise en dépot .

early bird a écrit:Si cela traine ( et c'est pas rare) au jour de l'expiration , on ne peux plus detenir physiquement l'arme d'ou la mise en dépot chez un armurier et production d'un certificat de dépot.
Ne pas hesier a demander par mail a la pref' ou en est votre dossier 1 bon mois avant la date de peremption , les services adequats sont generalement tres cooperatifs et cela peut desamorcer un clash ulterieur .
Nos pref' ne sont pas des ersatz de gestapo , nous sommes de bons citoyens qui nous efforcons de rester dans la legalité....... comme eux en nous demandant la mise en dépot .

Si on devait déposé les armes chez un armurier en cas de délai non respecté par les services ( pref, gendarmerie, commissariat...), plus aucun tireur des BdR n' aurait de première ou de quatrième cat...
Et les armuriers du coin devraient louer des hangars.

La circulaire d'application impose aux préfectures de respecter le délai d'instruction du dossier afin de procéder au renouvellement avant péremption de l'autorisation
Voir §1.3.2 page 13
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/p ... _18358.pdf
Fin du 2ème alinéa:


Le circuit (FO>>préfecture>>retour)ne doit pas excéder 6 mois.
Dans le cas contraire, c'est l'administration qui se met en défaut.

Je serai curieux d'avoir l'avis d'un juriste professionnel sur ce cas: Le citoyen peut-il être poursuivi pour une situation provoquée par l'indigence d'un préfet qui n'a pas respecté une circulaire ministérielle?

merci pour vos nombreuses réponses ,mais bon, je suis de MARSEILLE licencié au Revolver Club de MARSEILLE et, à la lecture des post , je pense que cela "va pas le faire" ...
une des deux détentions, concerne un 25 ACP un unique "Mikros" que j'avais acheté ( 90 euros armurerie Auxerre) pour "bloquer une quatrieme" si je le fais cadeau a l'armurier cela ne me dérange pas ....par contre la deuxieme c'est une 1° et concerne un ruger en 30 M1 , j'ai mis du temps a le trouver et, c'est mon préferé , et la par contre ça me fait ch...r de le faire cadeau à l'armurier .
Est ce que vous pensez que je puisse aller chez mon armurier
"provence Tir" pour ne pas les nommés...
avec mon Unique, mon ruger (détentions pérrimées) , un Cz 75 détention à jour , me faire basculer le ruger sur le cz et laisser le cz et le mikros à l'armurie (don ou vente ? )

merci

Vu que le ruger et le cz appartiennent au même paragraphe, il ne doit pas y avoir de soucis technique.
L'armurier doit d'abord rentrer le ruger sur son livre de police afin de le "régulariser" puis faire l'échange avec le cz sur l'auto.
Une autre solution, plutôt que de donner le cz, tu le brades en vitesse sur les PA, ce qui libère ton autorisation et te permets d'y faire inscrire ton ruger en récupérant tout de même des sous.

La circulaire d'application impose aux préfectures de respecter le délai d'instruction du dossier afin de procéder au renouvellement avant péremption de l'autorisation

d'accord avec toi winch' ... mais regarde ! les bouches du rhone, ... je sais ! pas un exemple ... mais pendant 14 mois actuellement, tout detenteur d'une arme en renouvellement dans le 13 est hors la loi ... n'importe quel kepi ou douanier un tant soit peu tatillon peut s'amuser ... qui aura raison qui aura tort .... en attendant on se ballade le dimanche matin en allant au stand avec des armes ayant un cote "illégales" ... et le "truc" qui arrive a notre ami ( 8 mois ) ferait que tu risques de perdre toutes tes armes ....

... et en plus ... rigolez pas ... on change encooooooore de prefet ... y a un turn over a la pref' je vous dis pas ....

Un breton ! .... vient se faire bronzer ? ....

Wilcom .... si tu me permets... je suis aixois ...

essaies plutot de contacter STE pour ce que tu souhaiterais faire ... seront surement plus sympa ( ! ) sur ce basculement d'autor ...

ceci n'est qu'un avis qui ne concerne que moi dans les propos ...

neteraser a écrit:je voudrais pas etre le polemiste de service ... mais le "depot" chez un armurier oblige ce dernier a inscrire ces armes sur son registre et de ce fait, puisque le titulaire ne detient pas d'autorisation valable justififiant la detention, les armes deviennent propriété de l'armurier ....

quand a les recuperer ... je poserai la question avant .... certains armuriers ne jouent pas a jeu là ...

.

A contrario, un ami armurier me ressort régulièrement de son coffre 2 ou 3 armes de poing que des tireurs qui avaient "oublié" de demander le renouvellement de leur détention lui ont déposé, à titre provisoire, depuis 5 ou 6 ans........ Récemment encore, un papé atteint depuis belle lurette par la "limite d'âge" lui a déposé un PA en 22 "en attendant".......

Vincent

neteraser a écrit:Wilcom .... si tu me permets... je suis aixois ...

essaies plutot de contacter STE pour ce que tu souhaiterais faire ... seront surement plus sympa ( ! ) sur ce basculement d'autor ...

ceci n'est qu'un avis qui ne concerne que moi dans les propos ...

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