revente pendant renouvellement

[izo]

hello,
je vais peut etre vendre une de mes armes dont l'auto est en cour de renouvellement, celle ci expire en juillet, mais je l'ai regroupé pour faciliter les procédures.

je voudrait bien attendre d'avoir le renouvellement pour faire la transaction ,mais j'ai une occasion.
du coup vais je me retrouver avec un renouvellement pour une arme que je n'ai plus ?

[Grands-Pas]

Je me pose également la même question, même si je n'ai pas d'acheteur, c'est quelquechose que j'étudie...

[droopy]

hello
je pense qu'il vaut mieux attendre d'avoir les papiers c'est plus sur vu deja les risques d'erreurs possibles dans l'attente il y a toujours les possiblilite de depot a ton armurier si achat

[Ferdi38]

Peut être le mieux serait de contacter ta préfecture et leur demander.

[laffouine]

Il est interdit de vendre une arme dans ses conditions. D'ailleurs, en toute logique, tu n'as plus le volet de l'auto, donc tu ne peux rien vendre . Le mieux à faire est de se rapprocher de sa préfecture et de s'entendre avec le ou la préposé à ton dossier. J'ai eu un cas similaire.

[Oncle Bob]

Il est interdit de vendre une arme dans ses conditions. D'ailleurs, en toute logique, tu n'as plus le volet de l'auto, donc tu ne peux rien vendre

Et pourquoi il n'aurait plus le volet de l'autorisation ?
La Gendarmerie ou la Police ne garde pas les originaux !

[laffouine]

D'après ce que j'ai compris , il fait un renouvellement. Si c'est le cas, ce sont tes originaux (et pas des copies ) que tu remets avec ton dossier, non?

[neteraser]

...
Et pourquoi il n'aurait plus le volet de l'autorisation ?
La Gendarmerie ou la Police ne garde pas les originaux !

le commissariat ou la gendarmerie ne servent qu'a transmettre le dossier AVEC les pieces justificatives .... ils ne conservent pas les documents ... ce n'est pas leur rôle mais celui de la préfecture .

[Francis FROGNET]

On en revient toujours au mème problème que vous devez garder les originaux de vos détentions lors des renouvellements.
Si vous les gardez, la vente , mème le dernier jour de validité est toujours possible.

[Oncle Bob]

...
Et pourquoi il n'aurait plus le volet de l'autorisation ?
La Gendarmerie ou la Police ne garde pas les originaux !

le commissariat ou la gendarmerie ne servent qu'a transmettre le dossier AVEC les pieces justificatives .... ils ne conservent pas les documents ... ce n'est pas leur rôle mais celui de la préfecture .

Oui, oui et en aucun cas il ne s'agit des originaux mais de copies !

[Arnaud67]

Il est interdit de vendre une arme dans ses conditions. D'ailleurs, en toute logique, tu n'as plus le volet de l'auto, donc tu ne peux rien vendre

Et pourquoi il n'aurait plus le volet de l'autorisation ?
La Gendarmerie ou la Police ne garde pas les originaux !

Chez nous, la préfecture demande que les originaux à renouveler soient joints au dossier, en contre-partie, nous remettons une copie certifiée avec l'attestation de dépôt de dossier. C'est pas pratique pour la vente, l'achat de munitions....
Une "copie" du PV de renseignement administratif est gardée à l'unité mais celui avec les originaux (détention, acte de naissance, feuille verte) part en préfecture.

[Francis FROGNET]

Un original reste un original, que la pref exige la "restitution" au moment de la demande de renouvellement me parait abusif.
Le document que vous remet la brigade de gendarmerie ou le commissariat n'est qu'un justificatif de respect des dates de demande de renouvellement, comme précisées dans le décret.

[Bigoulou]

J'ai pour ma part toujours conservé les originaux de mes détentions lors des procédures de renouvellement, et joint à mon dossier des photocopies. Au pire, je leur met des photocopies couleurs et tout le monde est content ...

Le récépissé remis lors du dépôt du dossier atteste que celui-ci a bien été déposé à telle date, et n'a pas vocation à se substituer aux détentions. Il permet en revanche d'en prolonger la validité (3 mois il me semble) dans l'attente du renouvellement.

[laffouine]

Avant je refilait des copies de mes originaux. Mais j'ai eu un petit rappel de la pref suite à une vente lors d'un renouvellement. "Vous devez fournir les originaux". Le récépissé fournie lors de la remis du dossier fait office de papier provisoire.
De toute façon on est tous d'accord, même moi je me trompe entre mes copies et mes originaux.

[Francis FROGNET]

Le récépissé remis lors du dépôt du dossier atteste que celui-ci a bien été déposé à telle date, et n'a pas vocation à se substituer aux détentions. Il permet en revanche d'en prolonger la validité (3 mois il me semble) dans l'attente du renouvellement.

Le récépissé ne permet rien du tout...
Les 3 mois courrent à partir de la date d'écheance de votre autorisation, date qui figure sur le coté gauche du document, sous vos noms et adresse.
Tout le reste n'est que bla.bla..