Bonjour,
j'aimerai connaitre la validité pour un avis préalable de renouvellement.
Merci.
Modérateur: Equipe
monin a écrit:Et si le dossier traîne à la gendarmerie plus d un mois avant l envoi en préfecture ?
jean pierre a écrit:Bonsoir
sur ITAC est indiqué une date de péremption une fois l'avis validé, et celui ci est de 3 ans. Cela devrait il dire que c'est avis favorable est valable 3 ans ? ou bien simplement le temps de la saison comme déjà mentionné ?
JP
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