Validité feuille verte

Tout ce qui touche à l'ancienne législation (avant le 06 septembre 2013)

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Validité feuille verte

Messagepar alcatrazz » 22 Déc 2012 12:55

Bonjour,
j'aimerai connaitre la validité pour un avis préalable de renouvellement.
Merci.
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Re: Validité feuille verte

Messagepar Pierre-Jean » 22 Déc 2012 13:34

La durée de validité est pour la saison sportive.

:salut:
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Messagepar alcatrazz » 22 Déc 2012 13:55

Merci.
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Re: Validité feuille verte

Messagepar tueurdemouches » 22 Déc 2012 14:18

bonsoir
je viens d'aller voir sur itac
1 mois de validité
au moins pour l'impression par le prési
:salut:
on a la puissance de feu d'un croiseur et des flingues de concours.
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Re: Validité feuille verte

Messagepar monin » 22 Déc 2012 18:37

Et si le dossier traîne à la gendarmerie plus d un mois avant l envoi en préfecture ?
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Re: Validité feuille verte

Messagepar Pierre-Jean » 22 Déc 2012 18:51

monin a écrit:Et si le dossier traîne à la gendarmerie plus d un mois avant l envoi en préfecture ?


Faut suivre :roll:
Le président à un mois pour l'imprimer après qu'elle ait été validée dans ITAC.
Une fois qu'elle est imprimée, elle est valable jusqu'à la fin de la saison sportive :wink:
Maintenant c'est sûr que déposer un dossier le 31 juillet ça fait pas très sérieux :think:

:salut:
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Messagepar clibanarius » 22 Déc 2012 18:53

Il me semblait aussi que c'est un mois.
La mienne à trainée en pref facile 2 mois. Ca n'a pas posé de soucis pour le reste.
Dépend sans doute de l'endroit où ca reste scotché. :mrgreen:
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Re: Validité feuille verte

Messagepar jean pierre » 22 Déc 2012 20:43

Bonsoir
sur ITAC est indiqué une date de péremption une fois l'avis validé, et celui ci est de 3 ans. Cela devrait il dire que c'est avis favorable est valable 3 ans ? ou bien simplement le temps de la saison comme déjà mentionné ?
JP
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Re: Validité feuille verte

Messagepar Pierre-Jean » 22 Déc 2012 21:01

jean pierre a écrit:Bonsoir
sur ITAC est indiqué une date de péremption une fois l'avis validé, et celui ci est de 3 ans. Cela devrait il dire que c'est avis favorable est valable 3 ans ? ou bien simplement le temps de la saison comme déjà mentionné ?
JP


Cette indication de 3 ans c'est juste pour faire un rappel lorsque un nouvel avis doit être demandé pour faire la demande de renouvellement :wink:

:salut:
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Re: Validité feuille verte

Messagepar Francis FROGNET » 22 Déc 2012 21:05

J'ai du mal à saisir la finalité de la question...
Vous demandez vos feuilles vertes 6 mois à l'avance, pour une nouvelle acquisition ou un renouvellement..? :shock:
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Re: Validité feuille verte

Messagepar cad 750 » 22 Déc 2012 21:14

Francis.

Entre les CP du président, les jours fériés les CP a la ligue donc trios mois avant les 3 mois pour être sur. donc on est bien 6 mois. :clown:
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Re: Validité feuille verte

Messagepar Francis FROGNET » 22 Déc 2012 21:17

Patrice :salut:
Les demandes de feuilles vertes mettent chez moi (au club) moins d'une semaine...
Faut dire que nous avons un président de club et un président de ligue qui se remuent le c... et qui ne sont pas la que pour inaugurer les chrysanthèmes....
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Messagepar FX » 22 Déc 2012 21:20

En IDF les feuilles vertes arrivent en 1 semaine...
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Messagepar JACQUEMET » 22 Déc 2012 21:33

En ce qui me concerne (département du Tarn, 81) :

- demande feuille verte à mon président mi novembre

- feuille verte retour ligue le 19 novembre

- dépôt du dossier de demande d'autorisation de 4ème le même jour

- autorisation datée du 6 décembre par la préfecture et délivrée par la gendarmerie le 20 décembre.

Difficile de se plaindre de quoi que ce soit !
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Re: Validité feuille verte

Messagepar cad 750 » 22 Déc 2012 21:43

Mais chez nous notre bon président prend des CP régulièrements et si il n'est pas là hein ! pas de feuille , j'ai déjà eu le coup. Jamais eu de soucis avec la S/P mais je préfère rester dans les clous pour la limite des dossiers. Qui a dit que j’étais parano. :clown:

Bon quand il est là en 1 semaine l'affaire est faite.

:salut: Francis.
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