Un avis favorable peut il servir a la demande de deux autor' sur le meme CERFA?
Merci
Modérateur: Equipe
joss67 a écrit:Un avis favorable peut il servir a la demande de deux autor' sur le meme CERFA?
Merci
Tunisien a écrit:joss67 a écrit:Un avis favorable peut il servir a la demande de deux autor' sur le meme CERFA?
Merci
Avis préalable pas favorable !
460sw a écrit:Tunisien a écrit:joss67 a écrit:Un avis favorable peut il servir a la demande de deux autor' sur le meme CERFA?
Merci
Avis préalable pas favorable !
Sauf erreur de ma part ,il s'agit d'une demande préalable accompagnée d'un avis favorable de la FFT
garand03 a écrit:salut j ai fait 2 demande de 1er avec 2 avis favorable
Jacques BERTHE a écrit:Alors là ..........
Je rentre du stand à 16h30, je me mets devant la babasse, et me connecte sur ITAC. Avis préalables ..... clic clic ......
22h30, je consulte ma boîte mail.... les avis préalables ont été validés......
22h35 ils sont imprimés, ne reste plus qu'à préparer les dossiers.
c'est beau le progrès
Retourner vers Ancienne Législation
Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 16 invités