Comment réutiliser mon autorisation après la vente de mon arme de poing ?

[GTS1000]

Bonjour à tous,

Je compte vendre une arme de poing mais avant, j'aimerai savoir comment cela se passe notamment pour mon autorisation de détention.

Lorsque l'arme est vendue, celle-ci figure sur la détention de l'acquéreur, soit !

- Que devient alors mon autorisation ?

Je dispose de combien de temps pour la "ré-occuper" par une autre arme, 3 mois comme une nouvelle ?

En gros, comment cela se passe administrativement et bien entendu légalement lors d'une vente ?

[calprou]

je peux te raconter comment j'ai fait...

J'ai mis mon revolver en depot vente, l'armurier a marqué sur l'auto "Arme ci contre reprise le ...." avec le tampon de l'armurerie...


Avec cette auto j'ai pu acheter une nouvelle arme de même categorie et le nouveau vendeur a simplement marqué les ref de la nouvelle arme au dos de l'auto...


La préf m'a indiqué qu'il n'y avait pas besoin de leur renvoyer l'auto pour en avoir une nouvelle, qu'il suffisait d'attendre le renouvellement....

[GTS1000]

Mais en cas de vente de particulier à particulier, devant un armurier qui renseignera l'autorisation de l'acheteur, que va t'il marquer sur la mienne, le vendeur ?

"Autorisation libre pour nouvelle acquisition" ?

[Francis FROGNET]

L'armurier va marquer sur votre autorisation:
"vendu le xx/yy/20xx ", puis mettre son tampon d'entreprise et sa signature.
il ne mentionnera certainement pas la formule "autorisation libre pour acquisition" car cela ne figure nullement dans le décret de 95.
Relisez le décret, la procédure de cession y est indiquée.

[GTS1000]

ok mais 15 jours ou un mois après peut-on acheter une autre arme et la déclarer sur cette autorisation ?

[KrissFFT]

bonjour,

Caloups à raison ... pour avoir effectuer cela il y a peut ... j'ai vendu mon arme de poing au commissariat de police qui a indiqué Cession effectué le xx/xx/2012 à Mr XXXX + tampon et signature ... ensuite l'armurie ou j'ai acheté la nouvelle arme de poing à à indiquer toutes les informations ce trouvant dans la case ''MATERIEL LIVRE'' au dos du document + tampon et signature.

A noté effectivement que la préfecture ne réclame aucun document de notre part jusqu'à renouvellement de l'auto. (je pense qu'il reçoive les info. via l'armurier ou le commissariat concerné par la transaction).

A noté que lors de la cession ... ton autorisation n'est valable pour nouvelle acquisition que 3 mois comme lorsque tu la reçoit vierge de toute arme.

Cordialement

[Cantius]

Je dispose de combien de temps pour la "ré-occuper" par une autre arme, 3 mois comme une nouvelle ?

Oui...

[GTS1000]

A noté que lors de la cession ... ton autorisation n'est valable pour nouvelle acquisition que 3 mois comme lorsque tu la reçoit vierge de toute arme.

Voilà qui est clair et qui réponds parfaitement à mes questions.

Merci à vous tous !