revente d'un RDS classè

[dene45]

Bonjour,

une question m'intrigue.

Si l'on achete un silencieux pour 9mm par exemple que l'on se le fait inscrire sur l'auto comment se passe la revente entre particuliers de ce dernier si on veut s'en separer ??

c'est toujours penible de depenser 400 ou 500 pour un RDS et de ne jamais pouvoir le revendre si on en a plus l'utilitè

[madchicken]

Comment veux tu enregister un élément non marqué?

[glock771089]

pour l achat d un silencieux faut juste produire la detention correspondante

[winchcoyote56]

ça dépend, comme l'arrêté a été rédigé avec les pieds, les différents vendeurs de RDS ont différentes attitudes.

Inscription sur l'auto
Exigence d'une autorisation d'acquisition d'élément d'arme de première cat.
présentation de l'auto
classement en 5ème si ce sil peut aussi se monter sur une 5ème
...

Voir le site de RDSindustrie pour plus d'info.

[marksman59]

je vais profiter de ce post pour poser ma question ( ) j'ai acheté un sil (22lr) il y a fort longtemps j'ai vendu la carabine mais j'ai gardé le sil au cas ou... je n'ai plus la facture.... si je rachète une 22 et que je le monte dessus en cas de contrôle comment sa marche ??

[sniperarbouk]

Sa pose pas vraiment problème un Rds 22 c'est plus sur un silencieux propre à une arme classée exemple un Rds propre au 9para

[tir_80]

je vais profiter de ce post pour poser ma question ( ) j'ai acheté un sil (22lr) il y a fort longtemps j'ai vendu la carabine mais j'ai gardé le sil au cas ou... je n'ai plus la facture.... si je rachète une 22 et que je le monte dessus en cas de contrôle comment sa marche ??

Oula c'est c'est hyper grave . Ca c'est une iinfraction au code de la defense en cas de guerre c'est le falot. ( il y a des chefs qui disent ca )
En temps de de paix c'est le suplice de la roue. Apres intervention du gign, de bfmtv , de la caf , du jaf
Si tu as la 22 rien ne tempeche d'avoir un sil

[HALO†]

Et même sans la .22, d'ailleurs.
C'est jamais qu'un bout de tuyau...

[alainpetit]

je vais profiter de ce post pour poser ma question ( ) j'ai acheté un sil (22lr) il y a fort longtemps j'ai vendu la carabine mais j'ai gardé le sil au cas ou... je n'ai plus la facture.... si je rachète une 22 et que je le monte dessus en cas de contrôle comment sa marche ??

ben rien...

[marksman59]

je vais profiter de ce post pour poser ma question ( ) j'ai acheté un sil (22lr) il y a fort longtemps j'ai vendu la carabine mais j'ai gardé le sil au cas ou... je n'ai plus la facture.... si je rachète une 22 et que je le monte dessus en cas de contrôle comment sa marche ??

Oula c'est c'est hyper grave . Ca c'est une iinfraction au code de la defense en cas de guerre c'est le falot. ( il y a des chefs qui disent ca )
En temps de de paix c'est le suplice de la roue. Apres intervention du gign, de bfmtv , de la caf , du jaf
Si tu as la 22 rien ne tempeche d'avoir un sil

c'est le genre de réponse qui me pique au nez mais bon... je pose la question car il parait que maintenant il faut déclarer les silencieux voila...

[alainpetit]

en, tous cas,si elle est en 7°me--->silencieux libre

si elle est en 4°me----> le silencieux peut se monter sur une arme de 7°me..

[tir_80]

Desole le propos n'etait pas fait pour vexer

Je pense qu il faut arreter d etre parano avecdes decrets rediges avec les pieds , et des interpretation fantaisiste de certains armurier.
Le bout de tuyau ouvrage est classable dans la plus petite categorie . Si il vous tente de customiser votre paint ball avec un rds libre a vous et courage pour le classer
Si les fo perdent leur temps sur des bricoles comme ca , les tribunaux ne sont pas pret de de desemplir.
Apres comment identifier un element sans numero de serie ?
Quel est la difference legal entre un vrai. Rds et un morceau de tuyau en plastique ?

[Gilles78†]

je pose la question car il parait que maintenant il faut déclarer les silencieux voila...

Plutôt que d'écouter des gens qui te disent "il paraît", tu ferais mieux de lire et tenter de comprendre les textes.
En l'occurrence, le décret n° 2011-618 du 31 mai 2011 a ajouté les dispositifs d'atténuation du bruit dans la liste des éléments d'armes du décret 95-589.

Mais comme l'application de ce décret est strictement impossible en raison d'une écriture stupide, les détenteurs de silencieux sont dans l'ignorance la plus totale de ce qu'ils doivent faire réellement.

En pratique tous les silencieux du marché peuvent être installés sur des armes soumises à déclaration (5ème ou 7ème catégorie) dont les éléments sont libres à l'acquisition et à la détention.

[marksman59]

je suis a 3000% d'accord, ma question était simplement dans le but d'enrichir ma modeste culture législative... j'ai du mal formulé ma demande

pour reprendre le post initial puisque ce n'est qu'un bout de tuyaux non marqué pour du 22lr alors c'est la même chose pour du 9mm, du 308, etc... comment faire enregistrer un rds sur une auto de 1ère ? si le filet est le même je le met sur ma 22 et voila il est libre.... je ne comprend pas comment fonctionne cette loi...

[tir_80]

il n'y a pas que toi qui comprend pas cette loi
Si ca peux te rassurer
Attendre et voir quand les decrets de la nouvelle lois vont etre pondus.