nouvelle demande et renouvellement ?

[bba999]

salut

j'ai déja 3 autorisations (qui datent de 6 mois), et j'aimerai refaire une demande pour une nouvelle arme.
le président de mon club m'a conseillé de cocher sur le CERFA les deux cases autorisation + renouvellement (et donc y mettre les armes que je détiens deja), pour que dans 3 ans je puisse faire une demande de renouvellement pour les quatre armes à la même date.

certains d'entre vous ont déja fait ca ? la préfecture ne risque pas de s'embrouiller un peu ?

merci d'avance !

[cad 750]

Qui date de 3 mois faudrait pas prendre ses désir pour des réalités. Pour le renouvellement des 3 premières là oui pour regrouper le tout dans 2 ans 1/2.

[Francis FROGNET]

Je ne ferais que la demande d'acquisition.
Si la préf veut "synchroniser" les anciennes avec la nouvelle, elle le fera spontanémént, sans se faire "forcer la main".
Nancy m'a renouvelé (lors d'une nouvelle demande d'acquisition) une auto qui avait 15 mois, mais la "Dame de la préf" que j'avais eu au tlph n'était pas sur de son coup et ne garantissait rien.
Mais ça a marché.
Donc, rien de bien figé.

[Gilles78†]

La bonne pratique c'est évidemment de synchroniser : ça économise du boulot aux fonctionnaires et ça évite des erreurs ou des oublis aux détenteurs.

Les bonnes préfectures synchronisent spontanément, d'autres peuvent le faire si on leur demande gentiment, le reste ...

Il n'y a aucune raison de ne pas le faire même si les autorisations en cours ne datent que de 6 mois.

Mais dans le pire cas, il faudra effectivement penser à demander la synchronisation dans 2 ans 1/2.

Ne pas cocher les deux cases : ça ne sert à rien, ça peut même être source d'incompréhension si on ne s'est pas assuré au préalable que la préfecture est informée de la signification de cette pratique.

[bba999]

d'accord, merci.
donc je coche uniquement acquisition, je remplis la page 2 avec ARMES et AUTORISATIONS, et je ne touche pas a la page 3, c'est bien ca ?

[Gilles78†]

Ne pas oublier de remplir la page 1 aussi

Surtout rayer les bonnes mentions inutiles en bas de page 1.

[bba999]

oui j'y penserais
merci encore !

[bba999]

petite question supplémentaire : sur la page 2 du cerfa, dans la rubrique "autorisations",pour le " délivrée par", on a juste a mettre préfecture de... ou il faut mettre le nom de la personne écrite sous "le prefet" ?
et pour "date", il faut mettre la date a partir de laquelle l'auto est valide ?

merci !

[Francis FROGNET]

Vous inscrivez le n° de l'autorisation, puis la pref qui l'a délivrée, rien d'autre, rien de nominatif.

[Jacques BERTHE]

Quelques indications avec shémas :

http://www.catvaudoy.com/index2.htm#reglementation

[bba999]

impeccable, merci beaucoup !