Modérateur: Equipe
brbm2 a écrit:B+T tout simplement.
le site est en tcheque je vais leur ecrire en anglais!WALTHER a écrit:FX a écrit:Si je dois envisager de monter un rail, ce sera celui la.
L'autre alternative est le GM en alu avec le rail pica, mais il est introuvable.
http://www.sa58.cz/products/predpazbi-troy/
dispo ici,c'est une boite trés sérieuse,à toi de voir
19° Elément d'arme : partie d'une arme essentielle à son fonctionnement : canon, carcasse, culasse, système de fermeture, barillet, conversion, y compris les systèmes d'alimentation qui leur sont assimilés ;
Gabb a écrit:Le capot étant une "partie d'une arme essentielle à son fonctionnement", il semble logique qu'il entre dans le cadre des pièces considérées comme élément d'arme.
C'est aussi la conclusion du bureau des douanes chargé des AIMG et autres déclarations préalables.
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Bonjour,
Je vous confirme que cette pièce est un élément d'arme au regard de l'article 1 du décret n°2013-700 du 30 juillet 2013.
Par conséquent, l'introduction de cette pièce en France est soumise à accord préalable.
Cordialement,
Claire Quenaudon
Adjointe au chef du bureau E2
Sous-direction du commerce international
Direction générale des douanes et droits indirects
Ministère de l'économie et des finances
claire.quenaudon@douane.finances.gouv.fr
dg-e2@douane.finances.gouv.fr
11, rue des 2 communes
93 558 Montreuil cedex
tel : 00 33 (0)1 57 53 46 73
fax : 00 33 (0)1 57 53 48 32
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FX a écrit:Bah perso je viens de commander en garde main comme ça, parce que je suis encore un homme libre.
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