Tir Longue Distance

Bonjour à tous,

D'après ce que j'ai compris désormais un silencieux est considéré comme élément d'arme.

J'ai un silencieux que j'avais acheté avec mon glock 9mm à l'époque où cela ne se déclarait pas le moins du monde.
Ce silencieux est une version sans marque (noname comme disent les zengliches) et qui ne porte aucun n° de série.

Si je veux vendre mon arme dans les règles avec ce silencieux, comment fait-on pour le déclarer ? Doit-on le déclarer d'ailleurs ?

Si cela est trop complexe, je le garde. Mais dans ce cas là, ai-je le droit de le conserver sans le déclarer ?

Merci.
A+

Pour être soumis à autorisation, un silencieux doit être spécifiquement destiné à une arme soumise à autorisation.
Les éléments d'armes de 5ème ou 7ème catégorie doivent théoriquement être déclarés, mais le formulaire de déclaration n'est pas prévu pour et il n'est donc pas possible de le faire pour des éléments d'armes.

principe du silencieux

gilles31 a écrit:principe du silencieux

Vivivi... Je sais, vivons heureux, vivons cachés.

Mais quand je suis borderline, je préfère savoir précisément où est la limite.

Le silencieux m'a été vendu AVEC mon glock 9mm mais vu qu'il n'y a AUCUNE indications dessus, rien ne prouve qu'il ne soit destiné UNIQUEMENT à ce pistolet (ou autre 9mm).

Et vu qu'il est munit d'une bague d'adaptation entre son filetage et celui du glock, je peux aussi déduire qu'avec la bague adéquat, il est adaptable à mon remington .38 PN, il est donc classable en 8ème.

Vous aimez vous faire des nœuds au cerveau les gars...

L'usine à gaz a de beaux jours devant elle.

FX a écrit:Vous aimez vous faire des nœuds au cerveau les gars...

Pas du tout!

Perso, je possède un silencieux qui ne peut être monté que sur Uzi / mini Uzi.
Cela doit être un Stopson mais même pas sûr. Pas de numéro non plus.

Comment être dans la légalité?

clitis wood a écrit:

FX a écrit:Vous aimez vous faire des nœuds au cerveau les gars...

Pas du tout!

Perso, je possède un silencieux qui ne peut être monté que sur Uzi / mini Uzi.
Cela doit être un Stopson mais même pas sûr. Pas de numéro non plus.

Comment être dans la légalité?

Tu ne peux pas. Sauf aller graver le N° de série de l'uzi sur le silencieux et le faire mettre sur l'autorisation par ta pref.

FX a écrit:Vous aimez vous faire des nœuds au cerveau les gars...

J'ai des amis qui ont eu un contrôle par les douanes en revenant d'une séance de tir, ça a quand même été vachement tatillon : ils ont saisit les armes car les tireurs n'avaient pas les factures d'achat avec eux.
Les armes ont été restituées quelques jours plus tard mais bon, voila.

Donc j'ai pas vraiment envie de leur donner un motif de me sucrer mes prochaines autorisations ou renouvellements.

Et si je dois garder le silencieux planqué entre 2 piles de draps pour ne pas éveiller de soupçons, autant le mettre à la benne direct.

clitis wood a écrit:

FX a écrit:Vous aimez vous faire des nœuds au cerveau les gars...

Pas du tout!

Perso, je possède un silencieux qui ne peut être monté que sur Uzi / mini Uzi.
Cela doit être un Stopson mais même pas sûr. Pas de numéro non plus.

Comment être dans la légalité?

tu me le donne ,je m'occuperai du reste

frcolin a écrit:

FX a écrit:Vous aimez vous faire des nœuds au cerveau les gars...

J'ai des amis qui ont eu un contrôle par les douanes en revenant d'une séance de tir, ça a quand même été vachement tatillon : ils ont saisit les armes car les tireurs n'avaient pas les factures d'achat avec eux.
Les armes ont été restituées quelques jours plus tard mais bon, voila.

Donc j'ai pas vraiment envie de leur donner un motif de me sucrer mes prochaines autorisations ou renouvellements.

Et si je dois garder le silencieux planqué entre 2 piles de draps pour ne pas éveiller de soupçons, autant le mettre à la benne direct.

Donc ils ont porté plainte au TA pour abus de pouvoir?
Non? Alors c'est qu'ils aiment ça.

Pour les silencieux je suis curieux de voir comment un douanier interprète une loi dont PERSONNE ne peut clairement dire comment l'appliquer.
A part en effet lui mettre un numéro de série et le faire mettre sur une autorisation.

En tout état de cause, vu le stress qu'engendre le sujet, la benne est la meilleure solution.

frcolin a écrit:...J'ai des amis qui ont eu un contrôle par les douanes en revenant d'une séance de tir, ça a quand même été vachement tatillon : ils ont saisit les armes car les tireurs n'avaient pas les factures d'achat avec eux...

T'ain y'en a qui sont vraiment en manque de sensations...
A part la jalousie envers quelqu'un qui tire 100x plus qu'eux, je vois pas !

Un douanier est en droit de te demander la facture de n'importe quel bien afin de vérifier si tu as acquitté la TVA, si tu ne l'as pas importé sans acquitter les droits adéquats, si ce n'est pas une contre façon, etc.
Rien à voir avec le code pénal ou le cpp, c'est le code des douanes.

Et tu peux te lever tôt pour prouver l'abus d'autorité.

Cour de cassation :
16 - Elément intentionnel et bonne foi
Depuis l’abrogation de l’article 369 2° du code des douanes par la loi du 8 juillet 1987, le prévenu d’infraction douanière est admis à rapporter la preuve de sa bonne foi. Cette disposition s’applique aux contraventions comme aux délits douaniers. C’est au prévenu qu’il incombe de rapporter la preuve de cette cause d’exonération de responsabilité, ce qui signifie que la partie poursuivante n’a pas à prouver l’élément intentionnel. Mais l’appréciation de la bonne foi relève du pouvoir souverain des juges du fond.

Voila.

FX a écrit:En tout état de cause, vu le stress qu'engendre le sujet, la benne est la meilleure solution.

Personnellement, j'aime bien savoir à quelle sauce je vais être mangé...

Vu que tout mon matos est fiché, je ne suis pas à une déclaration prés.
Donc s'il existe un moyen d'être en règle, c'est celui que je privilégie. Je ne vois pas trop où est le mal à se renseigner.
Si je n'ai pas le choix, je fais "autrement", mais dans ce cas là je préfère savoir ce que je risque avant de faire quelque chose "hors charte".
Après je peux assumer mes choix en pleine connaissance de cause.

Il y a aussi des motards qui font des wheelings à 180km/h sur l'autoroute en short et en tongs. Chacun vit sa vie comme il veut.