Discussion en séance publique le 27 février 2012 - seconde lecture au Sénat

[dédé57]

Comme dit le proverbe "c'est quand on voit les co''''''''les qu'on peut dire que c'est un mâle" donc :wait and see !

[jean.yard]

Cela dit, ce que tu dis est intéressant, après tout ce qu'on a entendu sur l'abomination de la désolation que constitue l'"arbitraire réglementaire", tu suggères donc qu'il aurait mieux valu revenir à la situation pré-code de la défense, où tout était fixé par décret?
Je taquine, gentiment.

Il dit qu'il ne voit pas la différence: la preuve, chacun ne saura ce qu'il adviendra de ses pétoires qu'a la parution desdits decrets. Hardi qui pourrait en prédire la teneur. En 18 mois, hein... Et de plus, comme tout decret...

Tout à fait, la nouvelle loi n'apporte pas vraiment de changement aux limites fixées par le pouvoir réglementaire. Donc, plutôt que d'user les nerfs de tout le monde, ajouter un tableau à la fin du décret aurait été infiniment plus simple et rapide.
Je vous commence le tableau pour illustrer :
B = 1§1 ; 1§2 ; 4§1 4§4 ; 4§9 etc.. plus quelques changements à droite à gauche (genre le 1§3 qui est à cheval entre le A et le B) et hop, c'était enfin "clair".
Mais bon, ils ont choisit de réécrire une loi, qui va en impacter une chiée d'autre, en semant en prime la confusion avec un "A" spécifiquement français qui pourrait être un "B" sur la carte européenne d'arme à feu ?
Et ça, c'est sans compter ce que j'hurle depuis le début, c'est à dire que de 50 tiroirs pour tout ranger on va passer à 5 ? Et on pense que ça va pouvoir se faire sans textes alambiqués ? J'ai des doutes....

[Aquila]

de 50 tiroirs pour tout ranger on va passer à 5

Attends, attends! On va peut-être avoir une A1 à 16 paragraphes, une A2 à 15, une B à 20, une C à 30 et une D à 25. Je vois d'ici la soupe: "dites, la conversion .22LR du P210, c'est une B§16 qui compte dans le quota ou une B§14 hors quota?"...

J'adorerais qu'il y ait des I, II, III, IV, comme aujourd'hui. Avec des A1 IV § 14. Yes! J'ai bon espoir!

Sans blague, en classant dans le même texte les porte-avions, les missiles, les pièces d'artillerie, les têtes nucléaires, les grenades, les canifs, les perches de ravitaillement en vol, les armes à feu, les matraques, les nunchakus et les couilles à Jules, vous vous attendez à quoi?

[tir_80]

[les couilles à Jules, vous vous attendez à quoi?

Je croyais que son nom etait FX

[marco2913]

à un beau bordel

[doofinho]

Ce qui pourrait intervenir avant 18 mois, c'est, par exemple, la redéfinition de la 1ère catégorie ou encore l'accroissement de la durée de validité des autorisations, des choses comme ça. A ce sujet j'ai répondu dans un autre fil, il y a peu:

C'est un peu plus compliqué que ça, hélas!

Si la libération de ce genre de munition se fait en profitant des décrets d'application de la future loi, effectivement, on va attendre 18 mois. Il reste toutefois possible de modifier dès maintenant les dispositions actuelles dans le sens d'un assouplissement. Mais ce serait un signe d'intelligence politique. En cela, je ne suis pas certain que ce soit probable.

Je reformule: les dispositions actuelles ont été modifiées plusieurs fois rien que l'année dernière et pourraient encore l'être. Mais en émettant cette hypothèse, je crains de surestimer ceux qui tiennent le stylo.

En clair : on n'est pas sortis le c.. des ronces ???

En clair, ceux qui sont actuellement au pouvoir pour encore deux mois peuvent pondre des décrets pour nous faciliter la vie et éventuellement récupérer nos voix pour la présidentielle.

Mais le veulent ils?

[Gilles78†]

En clair, ceux qui sont actuellement au pouvoir pour encore deux mois peuvent pondre des décrets pour nous faciliter la vie et éventuellement récupérer nos voix pour la présidentielle.

Mais le veulent ils?

En clair, ceux qui écrivent vraiment les décrets ont expliqué à ceux qui sont sensés avoir le pouvoir qu'ils ne pourraient pas écrire les décrets avant quelques mois.... Et les seconds ont bien été obligés de croire les premiers.

Donc pour répondre à ta question, peut-être qu'ils l'auraient bien voulu, mais comme on leur a expliqué que c'était impossible, ils se sont résigné à espérer que les gens concernés se contentent de l'existence d'une loi.

Il suffit de bourrer le mou des chasseurs en leur expliquant que la loi est une victoire totale et que le plus dur est fait, qu'il reste peut-être encore quelques détails à surveiller mais "qu'on" s'en occupe....

[calou02]

...... mais "qu'on" s'en occupe....

c'est dommage il manque le smiley qui pouf de rire....
Gilles comme d'hab