*LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT*

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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar Louky » 08 Oct 2011 21:10

20. Classement en C des munitions d'armes de poing susceptibles d'être utilisées dans des armes d'épaule à répétition (.38 Spl, .357 Mag, .44-40, .44 Mag, .45 Long Colt…)

Ne serait-il pas judicieux de demander le classement en catégorie C des calibres d'armes de poing dont l'étui possède un bourrelet ? :mrgreen:

Sinon, vous pensez vraiment que le texte voté au parlement le 25 janvier ne sera pas adopté par la nouvelle majorité du Séant ? Le gouvernement compte-t-il agir en sortant rapidement des décrets ? :think:

Le tas est l'ennemi naturel du trou. :idea:

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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar Gilles78† » 08 Oct 2011 21:28

doofinho a écrit:Très bien mais:



-4: "sans exclusion pour les fusils à pompe" est de trop, ça coule de source.

Pour toi, peut-être mais pas pour tout le monde.

-8: "selon des thèmes" est de trop, le collectionneur collectionne les munitions qu' il veut.

Il est impératif de démarquer nettement la notion de collection de la notion de dépôt de munition.

-9: "à valeur historique avérée" est de trop, toute arme aura tôt ou tard une valeur historique avérée, un collectionneur devrait pouvoir collectionner ce qu' il veut, comme en Belgique.

Pas faux ! mais là encore si on imagine que l'administration laissera se monter une collection des variantes d'AA52, on se trompe de débat.

-10: alors là je vais peut être dire une connerie, mais les organes de visée limités à 300m, ce n' est pas juste pour la chasse? Je crois bien qu' une carabine de cinquième non utilisée à la chasse peut avoir des organes de visée réglables pour tirer au delà de 300m. Si j' ai raison, la deuxième partie de cette proposition est inutile.

Cette obligation n'est pas très claire et on peut effectivement argumenter qu'elle n'est pas inscrite dans la réglementation actuelle, mais alors pourquoi les armuriers qui transforment du fusil réglementaire en 5ème tous les jours bloquent-ils la hausse ?... Une clarification s'impose dans tous les cas.

11: "un silencieux est classé en huitième catégorie peu importe les armes sur lesquelles il se monte" serait plus simple et tout aussi en accord avec la directive européenne.

Trop simple, et pas nécessairement vrai.

14: "soumises à autorisation" aurait été bienvenu entre "armes" et "détenues", parce que pour les cinquième et septièmes, c' est déjà le cas.

Pourquoi les exclure alors ? ne pas oublier que la notion de 5ème et 7ème disparaîtra avec l'arrivée des autres catégories, donc autant tout englober dès maintenant.

18: demandez plus pour les quantités de poudre, quand on veut 100 on demande 1000. Et pourquoi seulement 3.5kg par type de poudre? Si quelqu' un veut avoir 10kg de N110, libre à lui.

3,5 Kg, ça correspond au conditionnement maxi de certaines poudres Vihtavuori. Quand on a un bidon de 3,5kg on n'en a pas besoin d'un deuxième avant d'avoir épuisé le premier.
On ne demandera pas plus, sachant qu'on part de 2kg actuellement, qu'on n'est pas dans une négo de marchand de tapis et que l'UNPACT est une organisation sérieuse et responsable. Les rechargeurs qui ont été consultés sont tombés d'accord pour dire qu'ils pouvaient vivre avec 10 kg, alors qu'ils sont évidemment incapables de n'avoir que les 2kg théoriques actuels.

Bref, je fais le chieur parce que je suis perfectionniste, mais j' adhère globalement aux propositions.

Ni chieur ni perfectionniste, il n'est d'ailleurs pas question ici de chercher quelque perfection que ce soit, juste de présenter les vrais besoins des propriétaires d'armes qui les utilisent régulièrement ; les questions que tu poses sont légitimes et j'espère que la rationalité des réponses que je donne te conviendra aussi.

Par contre, les commentaires de J.Bureaux sur le blog sont plus que frileux, et n' ayant pas envie de pourrir le blog, si jamais il est inscrit sur Mailly, j' apprécierai beaucoup qu' il se manifeste pour qu' on débatte un peu.
BRX est sur TMF, mais il avait écrit récemment qu'il ne posterait plus, c'est d'ailleurs fort dommage.
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar D-mon » 08 Oct 2011 21:37

Bonjours a tous,
Vous auriez du regarde un peu la legislation Neo Zelandaise, ca vous aurait inspire un peu et evite tant de travail:
http://www.police.govt.nz/service/firearms
http://www.police.govt.nz/sites/default ... ode-R3.pdf

Bonne lecture.
a+.
ND

:salut:
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar billythekid44 » 08 Oct 2011 23:02

Viper65 a écrit:Comprend moi bien Billythe kid44 je ne me permets pas de te remettre en cause. Je réponds par une réaction épidermique qui me fait dire pourquoi donner autant donner de droits a de pseudo "tireurs sportifs" alors qu'on pénalise par la limitation en quantité des tireurs assidus qui ne sont pas que des compétiteurs mais bien plus souvent des tireurs de loisirs.

Crois tu que des disciplines plus fun et moins académiques leur feraient sortir les armes du coffre et revenir au pas de tir? Si j'applaudis des deux mains aux propositions de nos camarades je suis conscient que ce n'est que par un travail en commun de la fédération et de toutes les instances que nous pourrons promouvoir et faire survivre notre sport passion.

Ces 22 propositions ne répondent peut être pas a tous les spécificités et les cas particuliers, mais elles ont l'avantage d'être générales et communes à tous et ce n'est qu'en étant unis que nous aurons une force pour les réaliser.

A ceux qui ont comme moi ont regardé le match et ont vibré devant cet exploit j'ai envie de faire un parallèle avec cette victoire de 22 joueurs et pas d'un seul.....


Il n'y a pas de soucis, je comprend tout a fait ta position :wink: J'ai juste dévellopé ma pensée pour qu'il n'y ai pas de malentendu (sans aucune ironie je tient a le préciser, il manque l'intonation au texte sur le net comme toute forme d'écrit d'ailleurs) et suis conscient que mon cas a cette époque fut particulier mais j'avais ressenti a cette époque une certaine injustice :wink:
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar Gilles78† » 09 Oct 2011 06:44

billythekid44 a écrit:... mon cas a cette époque fut particulier mais j'avais ressenti a cette époque une certaine injustice :wink:

Ce cas n'est pas si rare, hélas. Pour ce qui me concerne, c'est bien parce que la réglementation de l'époque n'était pas aussi contraignante que j'ai pu hériter d'une partie des armes que mon père avait acheté avant de décéder d'un accident alors que j'avais...un an. Mais je n'ai jamais pu remettre la main sur un K98k "à lunette" qui avait été "confié" à un armurier local qui l'a probablement vendu sans jamais en restituer le prix tout en prétendant avoir été obligé de l'abandonner à l'Etat.
Donc je comprends bien ta frustration.

Cependant il ne me semble pas jouable de "réclamer" la possibilité de détenir une arme (voire plusieurs) de la future catégorie B sans satisfaire aux critères applicables. Dans ce cas, il est évident qu'on introduirait une inégalité entre les citoyens que le conseil constitutionnel retoquerait immédiatement.
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar jean.yard » 09 Oct 2011 08:57

Gilles78 a écrit:
11: "un silencieux est classé en huitième catégorie peu importe les armes sur lesquelles il se monte" serait plus simple et tout aussi en accord avec la directive européenne.

Trop simple, et pas nécessairement vrai.



Tout à fait, et pourquoi souvent quand on parle de cette directive on dit des âneries ?
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 728:FR:PDF
Pour ceux qui voudrait la lire.
Comme le fait très justement remarquer Gilles78, on peut avoir une toute autre interprétation.
L'idée que j'en ai, c'est que la directive veut faire du modérateur une pièce d'arme traçable, au même titre que le canon, la carcasse ou la boîte de culasse, la glissière ou le barillet, la culasse mobile ou le bloc de culasse d'une arme. C'est ce qu'elle dit la directive. On voit bien que chez nous, à l'heure d'aujourd'hui, un boitier de REM700 par exemple, c'est pas plus traçable qu'une boite de maïs au supermarché du coin... Et encore, avec tout ce qu'il y a de noté sur la boite de maïs, c'est sans doute plus traçable pour le maïs !
Bref la directive suggère de marquer toutes ces pièces à la fabrication. Donc la solution c'est de demander au fabricants et importateurs de marquer ces pièces, réducteurs de son inclus et c'est tout. Pas besoin de classement en catégorie ou autre déclaration. Un petit numéro et basta. Parce que si nos législateurs suivent leur raisonnement boiteux jusqu'au bout, chaque pièce d'arme doit être déclarée :sick: :silenced: et de ça, fort heureusement, il n'en est pas encore question...
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar jean.yard » 09 Oct 2011 09:37

Après mûre réflexion, je trouve que la proposition 8 est très bien, mais.

8. Création d’un statut de collectionneur de cartouches avec des critères évitant la qualification de « dépôt de munitions » mais permettant de collectionner selon des thèmes (comme les variantes de marquages pour un même calibre, etc.) et sans limitation en termes de quantité de cartouches détenues ;


Mais il ne règle pas le problème des tireurs sportifs qui gardent, sciemment ou pas, des douilles ou des cartouches d'un calibre en 1e ou 4e dont il n'ont plus l'autorisation. Si une douille de 7.62x39 a roulé dieu seul sait où dans le barda où je recharge, je suis un malhonnête depuis que j'ai vendu ma VZ58. Bref, une licence de tir devrait également valoir droit à "collectionner" les cartouches au cas où.
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar Aquila » 09 Oct 2011 09:47

Jean, à mes yeux, rien ne s'oppose à ce qu'un tireur demande à bénéficier d'un statut de collectionneur du moment que ce statut existe. Les deux sont compatibles. Il arrive qu'on achète à un tireur une arme qui n'a jamais tiré. J'ai des exemples de gars qui viennent tirer très régulièrement et qui vendent un beau jour une arme raide de neuf, chargée d'histoire, qu'on n'a jamais vue au stand bien qu'ils la possèdent, en règle, depuis fort longtemps. Donc...
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar Gilles78† » 09 Oct 2011 09:57

Je vais plus loin : j'encourage, que dis-je je recommande chaudement à tous les détenteurs légaux d'armes de solliciter l'obtention du statut de collectionneur, sachant qu'il n'est pas obligatoire d'être déjà collectionneur pour le demander, en toute logique.

De même que je recommande aussi à tous les collectionneurs de devenir également tireurs licenciés s'ils veulent pouvoir utiliser les armes qu'ils détiennent.
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar jean.yard » 09 Oct 2011 10:09

Vous avez raison mais remplir encore des formulaires pour le cas où quelques douilles se seraient égarées :sick: je ne suis pas sur de prendre le temps. Pourtant je suis le premier à penser que nos droits s'usent surtout si on ne s'en sert pas... Bref, si cette proposition est acceptée, ce serait un sacré progrès qui pourrait remettre dans la légalité un nombre significatif de gens honnêtes... et qui me poussera à remplir des CERFA.
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar Gilles78† » 09 Oct 2011 10:24

jean.yard a écrit:Vous avez raison ... un sacré progrès qui pourrait remettre dans la légalité un nombre significatif de gens honnêtes... et qui me poussera à remplir des CERFA.

Eh ben voilà ! .... Elle est pas belle la vie ?... :mrgreen:
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar doofinho » 09 Oct 2011 10:25

jean.yard a écrit:Bref la directive suggère de marquer toutes ces pièces à la fabrication. Donc la solution c'est de demander au fabricants et importateurs de marquer ces pièces, réducteurs de son inclus et c'est tout. Pas besoin de classement en catégorie ou autre déclaration. Un petit numéro et basta. Parce que si nos législateurs suivent leur raisonnement boiteux jusqu'au bout, chaque pièce d'arme doit être déclarée :sick:
Je ne lis pas la même chose: article 4-1-b: "Le marquage est appliqué sur une partie essentielle de l'arme à feu, dont la destruction rendrait l'arme à feu inutilisable." Cette directive ne prévoit le marquage que sur une pièce essentielle, elle n' envisage pas le marquage de toutes pièces essentielles, et encore moins de toutes pièces.
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar Aquila » 09 Oct 2011 10:32

doofinho a écrit:
jean.yard a écrit:Bref la directive suggère de marquer toutes ces pièces à la fabrication. Donc la solution c'est de demander au fabricants et importateurs de marquer ces pièces, réducteurs de son inclus et c'est tout. Pas besoin de classement en catégorie ou autre déclaration. Un petit numéro et basta. Parce que si nos législateurs suivent leur raisonnement boiteux jusqu'au bout, chaque pièce d'arme doit être déclarée :sick:
Je ne lis pas la même chose: article 4-1-b: "Le marquage est appliqué sur une partie essentielle de l'arme à feu, dont la destruction rendrait l'arme à feu inutilisable." Cette directive ne prévoit le marquage que sur une pièce essentielle, elle n' envisage pas le marquage de toutes pièces essentielles, et encore moins de toutes pièces.

Exact. Et je répète lourdement que la France a défendu les termes actuels de la directive, NS en tête. Raison de plus pour ne pas laisser passer à nouveau notre spécificité française "monsieur Plus": 100% tracas, 100% blabla, zéro effet positif".
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar jean.yard » 09 Oct 2011 11:02

doofinho a écrit:
jean.yard a écrit:Bref la directive suggère de marquer toutes ces pièces à la fabrication. Donc la solution c'est de demander au fabricants et importateurs de marquer ces pièces, réducteurs de son inclus et c'est tout. Pas besoin de classement en catégorie ou autre déclaration. Un petit numéro et basta. Parce que si nos législateurs suivent leur raisonnement boiteux jusqu'au bout, chaque pièce d'arme doit être déclarée :sick:
Je ne lis pas la même chose: article 4-1-b: "Le marquage est appliqué sur une partie essentielle de l'arme à feu, dont la destruction rendrait l'arme à feu inutilisable." Cette directive ne prévoit le marquage que sur une pièce essentielle, elle n' envisage pas le marquage de toutes pièces essentielles, et encore moins de toutes pièces.



1. Les États membres veillent à ce que toute arme à feu ou pièce mise sur le marché ait été marquée et enregistrée conformément à la présente directive ou ait été neutralisée.
2. Aux fins de l'identification et du traçage de chaque arme à feu assemblée, au moment de la fabrication de chaque arme à feu, les États membres:
a) exigent un marquage unique incluant le nom du fabricant, le pays ou le lieu de fabrication et le numéro de série, ainsi que l'année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série). Ceci est sans préjudice de l'apposition de la marque de fabrique. À cette fin, les États membres peuvent choisir d'appliquer les dispositions de la convention du 1er juillet 1969 pour la reconnaissance réciproque des poinçons d'épreuves des armes à feu portatives; ou
b) maintiennent tout autre marquage unique et d'usage facile comportant un code numérique ou alphanumérique, permettant à tous les États d'identifier facilement le pays de fabrication.
Le marquage est appliqué sur une partie essentielle de l'arme à feu, dont la destruction rendrait l'arme à feu inutilisable.

Oui, ta citation est belle et concerne les armes à feu assemblées mais le début du paragraphe l'est moins.
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Re: LES 22 PROPOSITIONS DE L'UNPACT

Messagepar marco2913 » 19 Oct 2011 20:57

Bonsoir à tous et désolé pour le déterrage de topic mais je pense qu'il vaut mieux continuer ici que de refaire un sujet.

Futur licencier de la FFTir (je m'inscris début du mois prochain si tout va bien :) ) je viens de passer la journée a lire toutes les propositions de l'UNPACT (j'ai lu tous les billets du blog), beaucoup de topic sur le forum et toutes les propositions de lois de nos sénateurs/députés etc...

Et il me semble qu'il manque simplement une 23ème proposition toute simple a mettre en place et qui permettrais une plus grande clarté sur un point:

-23 : la nécessité de motivé un refus d'autorisation préfectorale de la part des services judiciaires concernant les armes de catégorie A et B

qu'en pensez-vous? ou ai-je mal lu et est-ce déjà proposé par quelqu'un ?
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