Réglement TAR 2023

[Cantius]

Je crois, malheureusement, que l'utilisation obligatoire du Réducteur de Son risque de se généraliser plus ou moins vite en raison de la pression de riverains gênés par le bruit.

Si un club est menacé de fermeture en raison de plaintes répétées des voisins auprès des autorités municipales et que la nuisance sonore ne peut être contenue par d'autres moyens, il est clair que les dirigeants n'ont pas trop le choix. Je ne me fais pas trop d'illusions, d'ailleurs, sur la suite à plus ou moins long terme, la réduction du bruit ne satisfaisant jamais pleinement les grincheux ...

Il reste qu'un certain nombre d'armes anciennes ne se prêtent pas à la modification et que l'obligation d'installer un RDS sur toutes les armes à poudre au-delà du 22LR est un coup fatal aux armes à PN et PSF réglementaires.

bren10

Même équipés de RDS, les armes à feu font du bruit...et il y aura toujours des grincheux pour trouver que ce bruit sera trop élevé...

Mais d'expérience, ce sont plutôt aujourd'hui les membres des clubs qui redoutant la possibilité d'une plainte veulent imposer des mesures (RDS, limitation des plages d'utilisation du stand..) qui foutent le bordel dans la plupart des cas...

[Citoyen26]

C'est aussi ce que je constate autour de moi, certains tireurs cherchent toujours à laver plus blanc que blanc, et à imposer des restrictions de toutes sortes à ceux qui pratiquent d'autres disciplines que les leurs.

[laffouine]

C'est vrai que le premier à râler du bruit que peut faire une arme est généralement un tireur, plus habitué au son du 4.5, que celui d'un 308win , ou pire, mon dieu, un 338...

[Cantius]

C'est vrai que le premier à râler du bruit que peut faire une arme est généralement un tireur, plus habitué au son du 4.5, que celui d'un 308win , ou pire, mon dieu, un 338...

MP...

[bren10]

Je ne me fais pas l'avocat des tireurs et dirigeants de clubs qui veulent laver plus blanc que blanc en s'imposant des contraintes qui ne sont fondées sur aucune raison valable, mais quand on n'est pas propriétaire du sol et du stand sur lequel il se trouve et qu'on est juste à côté d'une zone pavillonnaire, les ennuis viennent vite. Je connais la musique...

La France n'est pas l'Arizona et, dans le coin de France où j'habite, les lieux où l'on peut tirer à plus de 500 m de toute habitation ne sont pas très nombreux.

L'exemple du Domaine de Raboulet nous invite à la prudence. Même si la fermeture du site n'est pas seulement due au bruit, je me permets de rappeler que les grincheux ont commencé par exiger des travaux d'insonorisation des pas de tir et l'emploi généralisé des RDS. Tous les prétextes sont bons quand on a envie d'em....er son voisin et le bruit est le premier pas dans un engrenage où la résolution du litige en Justice ou par décision municipale conduit trop souvent à la mort d'un club de tir.

bren10

[LaurentC]

Donc, si je comprends bien, les RDS n'ont pas empêché la fermeture.
Donc, en terme d'efficacité, c'est une décision de merde.

[Citoyen26]

CQFD

[bren10]

Donc, si je comprends bien, les RDS n'ont pas empêché la fermeture.
Donc, en terme d'efficacité, c'est une décision de merde.

Pour Raboulet, le site a été fermé parce que le propriétaire n'a pas respecté les interdictions précédentes décidées par la Justice. Mais les problèmes ont bien commencé avec le bruit.

Si je peux parler de mon expérience...

Nous avons tiré une dizaine d'années dans un ancien stand militaire type B4 appartenant au Ministère de la Défense, puis de l'Intérieur. Nous y tirions seulement le weekend, principalement à 200 m. Les administratifs (police, gendarmerie, douanes, convoyeurs de fonds, pénitentiaire, etc.) pendant la semaine, à l'arme de poing principalement et à 25 m maximum. Les choses se sont gâtées lorsqu'un lotissement de 400, puis 600, logements a été construit juste à côté.

Nous avons fait tout ce qu'il était possible de faire pour insonoriser le pas de tir 200 m, au point que nos tirs s'entendaient nettement moins que ceux à l'ADP à l'autre bout du stand à proximité de la butte de tir.

Devant l'accumulation des plaintes des riverains (surtout à cause des tirs de nuit des policiers!), nous avons été virés en 2003. Dix ans après, les administratifs continuent d'y tirer sans souci. Quand je passe à vélo sur la voie cyclable située entre le stand et la zone pavillonnaire, j'entends les détonations à plus d'un demi-kilomètre.

Faire la sourde oreille est peut-être le propre de certains tireurs, mais pas celui de riverains qui n'ont pas plus de sympathie pour les tireurs que de tolérance pour toute gêne dans leur voisinage d'une façon générale...

Aujourd'hui, je vais tirer à 75 km de là, dans un stand posé sur un terrain qui appartient à une municipalité ... de gauche. Le renouvellement du bail emphytéotique est pour bientôt et le CODIR n'est pas entièrement serein. Devinez pourquoi...

bren10

[LaurentC]

Je n'ai pas écrit que le bruit n'est pas un problème.
Je ne sais donc pas la sourde oreille.
En revanche je suis absolument certain que le RDS n'est pas une solution viable et que lorsque la pression foncière rompt l'isolement d'un stand, la messe est dite à plus ou moins court terme et il faut commencer à prospecter ailleurs.

[Cantius]

D'expérience, quand ce genre d'histoire commence, toute mesure prise par le stand pour répondre aux doléances des plaignants ne sert qu'à retarder l'inévitable...et toute mesure prise en amont pour "éviter" ce genre de situation est systématiquement perçue comme un aveu de culpabilité...

Ceci étant, avant que l'on ne nous impose (ou autorise) l'utilisation du silencieux au TAR...il n'y aura probablement déjà plus de TAR...

[ancien34]

De diverses expériences de stand et d'une longue expérience judiciaire, je conseillerai de ne rien lâcher et sauf si l'on est dans la main de la municipalité (-propriétaire du terrain, forte subvention ... -) contre-attaquer en soulignant que la modification de situation n'est pas de notre fait mais de l'accord de permis de construire à proximité d'un établissement légalement bruyant d'une part, et d'autre part, soulignant que les terrains ayant assurément de ce fait été acquis à faible prix, chercher à nous éliminer est en fait tenter un enrichissement sans cause; en général, si on en arrive là, les juges aiment pas la tentative d'utiliser le Droit et la Justice à ces fins. Après, vu la jurisprudence Orly, je recommande quand même d'y ajouter un cierge à Sainte Rita !

[Francis FROGNET]

Et quelques pièces sur le compte bancaire....

contre-attaquer en soulignant que la modification de situation n'est pas de notre fait mais de l'accord de permis de construire à proximité d'un établissement légalement bruyant d'une part, et d'autre part, soulignant que les terrains ayant assurément de ce fait été acquis à faible prix, chercher à nous éliminer est en fait tenter un enrichissement sans cause; en général, si on en arrive là, les juges aiment pas la tentative d'utiliser le Droit et la Justice à ces fins.

Savoir aussi que le "droit d'antériorité" n'existe pas pour un club de tir....
La simple notion de "trouble anormal de voisinage" est suffisante pour déclencher une procédure.

[bx19gt]

Sauf que c'est un peu plus complexe

L'anteriorité d'une activité ne peut se soustraire à la reglementation en cours
Un lien interessant qui montre toute la difficulté de faire prevaloir cette antériorité en plus du champs restreint des activités couvertes par l'application de l'antériorité

http://www.backup.bruit.fr/images/stori ... iorite.pdf

[Cantius]

Sauf que c'est un peu plus complexe

L'anteriorité d'une activité ne peut se soustraire à la reglementation en cours
Un lien interessant qui montre toute la difficulté de faire prevaloir cette antériorité en plus du champs restreint des activités couvertes par l'application de l'antériorité

http://www.backup.bruit.fr/images/stori ... iorite.pdf

petit complément d'infos au sujet du bruit...
https://www.bruit.fr/images/mediatheque ... nelles.pdf

[ancien34]

Merci pour ces liens. A potasser...