Antoinedu69 a écrit:neteraser a écrit:question qui me revient ... depuis le changement de réglementation en 2013 , l' ARDESA Buck hunter est toujours classé ou pas ?.... je parle de celui qui avait le grand canon ...
C'est une arme de catégorie B, pour la simple raison qu'elle ne correspond pas à la définition du F de la catégorie D2 :
f) Reproductions d'arme dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 ne pouvant tirer que des munitions sans étui métallique
Le buckhunter n'étant pas une réplique d'arme avant 1900, il est en B1 :
1° Armes à feu de poing et armes converties en armes de poing non comprises dans les autres catégories ;
Oui, c'est une aberration pour une arme à un coup en poudre noire, mais ce décret mal rédigé la classe en B, comme toute les armes de poing autre que les armes d'avant 1900 (sauf celles sur liste de déclassement, qu'on attend encore d'ailleurs si je ne me trompe pas) et les "Reproductions d'arme dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 ne pouvant tirer que des munitions sans étui métallique"
Sauf que tu à oublié une partie de la D2f:
Reproductions d'arme dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 ne pouvant tirer que des munitions sans étui métallique ;
Ces reproductions d'armes historiques et de collection ne peuvent être importées, mises sur le marché ou cédées que si elles sont conformes aux caractéristiques techniques définies par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie et des douanes et constatées dans un procès-verbal d'expertise effectuée par un établissement technique désigné par le ministre de la défense, dans les cas et les conditions déterminés par l'arrêté interministériel prévu ci-dessus.
Les reproductions d'armes historiques et de collection qui ne satisfont pas à ces dispositions relèvent, selon leurs caractéristiques techniques, du régime applicable aux armes des catégories A, B, et C du 1° de la présente catégorie ;
Par exemple la Ardesa Vortek est importé et revendu en D2f alors que si on ne prends en compte que la 1ere partie de la définition elle serais en C. Mais elle à dut etre passé par une expertise qui à conclue par un procès verbale qu'elle étais bien en D....
Bref débat infini dont ce n'est pas le sujet ici
