Catégorie C1 ?

[hcc]

Bonjour,

Un spécialiste pourrait-il m'indiquer la catégorie d'un fusil Springfield Trapdoor de 1873 en 45-70 ?

Catégorie C1 ou D2 ?

D'avance merci.

[tireurindécis]

Bonjour ,

Théoriquement ce fusil est en cat d2 pour un modèle d' époque ( brevet avant 1900) mais un modèle vendue neuf est en C ( frankonia en vend ) .
C'est vrai que c'est un peu floue !

[Gilles78†]

mais un modèle vendue neuf est en C ( frankonia en vend ) .
C'est vrai que c'est un peu floue !

Ce n'est pas flou, c'est absurdement compliqué au point qu'il soit nécessaire de passer beaucoup de temps à comprendre les véritable conséquences des textes. Et ce n'est pas une question d'arme "neuve".

En fait Frankonia s'appuie sur la rédaction de la définition des armes de catégorie D-2°-f) :

f) Reproductions d'arme dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 ne pouvant tirer que des munitions sans étui métallique ;

Comme ce Sprinfield est une reproduction parce qu'il n'est pas fabriqué par son fabricant d'origine et qu'il tire des munitions à étui métallique, alors il ne peut pas être classé en catégorie D-2°, ce qui impose de le classer non pas en fonction de son année modèle comme l'original dont il est inspiré, mais en fonction de ses caractéristiques techniques : arme à un coup par canon ayant au moins un canon rayé, c'est d'office une arme de catégorie C-1°-c).

Paradoxalement, si l'arme était toujours fabriquée en neuf par Springfield, elle devrait être classée en D-2°-e).

[Cantius]

Pour faire simple :
-si c'est une arme d'origine, ou une copie d'époque d'avant le 1er janvier 1900 D2°
-si c'est une réplique contemporaine C1°c

[hcc]

Merci à vous

[early bird]

heueu , et dans le cas des 1885 hi wall en calibre ancien (45-70,40-65 etc) fabriquées par Browning , peut on considerer Browning comme l'emanation du fabricant originel et demander un classement en d2 ?

[Joel]

heueu , et dans le cas des 1885 hi wall en calibre ancien (45-70,40-65 etc) fabriquées par Browning , peut on considerer Browning comme l'emanation du fabricant originel et demander un classement en d2 ?

Même problématique que pour la Marlin 1894 ?

[Gilles78†]

Si l'administration était en mesure d'aller au bout de sa propre logique (celle qu'elle a choisi sans que personne ne l'y oblige), elle devrait effectivement considérer que les Marlin, Savage et autres Browning... Des modèles antérieurs au 1/1/1900, qui sont toujours fabriquées par l'entreprise d'origine ne correspondent donc pas à la définition de "reproduction" et sont à ce titre classées en catégorie D-2°.

Malheureusement, il faut craindre que des acteurs du milieu des armes dont certains professionnels considèrent que des fabrications récentes ne peuvent en aucun cas correspondre à cette définition et poussent implicitement l'administration à mettre ces armes en C, en dehors de tout critère objectif permettant de justifier ce classement.

En particulier, si "on" décide qu'une Marlin 1895 "moderne" doit être classée en C, j'aimerais bien que le même "on" nous explique où mettre le curseur qui permet de classer une Marlin 1895 en D-2°?

Alors je vois déjà poindre derrière tout ça un critère qui permettrait de différencier les armes de collection des armes "modernes" : le prix et la disponibilité.
Une Marlin apascher disponible sur l'étagère du revendeur devrait évidemment être en C et seule la Marlin de collection à 5 000€ ++ qui passe en salle des ventes ou sur l'étal de certains marchands spécialisés serait éligible au statut D-2°.

Tant qu'une arme est chère, elle peut bien être classée en catégorie D-2°, le pouvoir réglementaire s'en fout, ceux qui ont les moyens de payer pour ce genre d'armes ne sont pas sa cible. L'exemple des Colt 1873 SAA est totalement explicite à ce sujet.

[jean-yves.c]

Dans ce cadre là, que donnerait une action en justice pour faire classer en D2 une Marlin ou autre Browning ?

Je précise que je n'ai pas envie de m'y coller

[tireurindécis]

mais un modèle vendue neuf est en C ( frankonia en vend ) .
C'est vrai que c'est un peu floue !

Ce n'est pas flou, c'est absurdement compliqué au point qu'il soit nécessaire de passer beaucoup de temps à comprendre les véritable conséquences des textes. Et ce n'est pas une question d'arme "neuve".

En fait Frankonia s'appuie sur la rédaction de la définition des armes de catégorie D-2°-f) :

f) Reproductions d'arme dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 ne pouvant tirer que des munitions sans étui métallique ;

Comme ce Sprinfield est une reproduction parce qu'il n'est pas fabriqué par son fabricant d'origine et qu'il tire des munitions à étui métallique, alors il ne peut pas être classé en catégorie D-2°, ce qui impose de le classer non pas en fonction de son année modèle comme l'original dont il est inspiré, mais en fonction de ses caractéristiques techniques : arme à un coup par canon ayant au moins un canon rayé, c'est d'office une arme de catégorie C-1°-c).

Paradoxalement, si l'arme était toujours fabriquée en neuf par Springfield, elle devrait être classée en D-2°-e).

Effectivement , là ce n'est plus floue , c'est vraiment tordu .
Je me demande pourquoi le législateur français pond toujours des textes sujet a interprétation !
Nul n'est censé ignorer la loi encore faut il la comprendre .

[jean.yard]

Dans ce cadre là, que donnerait une action en justice pour faire classer en D2 une Marlin ou autre Browning ?

Je précise que je n'ai pas envie de m'y coller

Un CatégorieWare V.16 et ces armes en C5. Et beaucoup de temps et d'énergie pour faire essayer de faire appliquer ce qui n'est pas une loi puisqu'on la bricole comme on veut au gré du vent.