Rolling Block 8mm classé C par le SCA

Où l'on parle des réglementaires français

Modérateur: Equipe

Rolling Block 8mm classé C par le SCA

Messagepar xvjc18 » 12 Jan 2018 15:07

Heureux possesseur d'un Rolling block en 8mm lebel classé en C1b :D , j'avais lu sur un site internet pourtant géré par des experts en ce domaine que, bien que ces fusils étaient marqués modèle 1901, ils sont classés en D2 puisqu'il n'y a aucune modification essentielle depuis le brevet de 1869. Je me suis donc adressé au SCA une première fois en juin, puis une seconde fois en septembre ( faute de réponse ) pour connaître le classement de cette carabine.

En décembre j'ai enfin obtenu cette réponse du CSA : "Les fusils REMINGTON "rolling block" dits modèles 1915 du contrat français en 8mm LEBEL, fabriqués après 1900 et comportant la mention d'un brevet de 1901 ou 1902 sont classés en catégorie C. Il ne s'agit pas d'une arme historique et de collection". :(

Donc je partage avec la communauté cette décision du SCA . . . et j'attire l'attention sur les termes employés dans certains articles particulièrement lus par notre communauté, qui peuvent induire en erreur avec tout ce que cela implique par la suite pour le détenteur en cas de contrôle . . . Dans le cas présent j'aurais souhaité qu'ils n' emploient pas le présent de l'indicatif ( ils sont classés D2 ) mais plutôt le conditionnel ( ils devraient être classés D2 ).

J'ai bien sur retransmis cette information au président de l'association qui gère ce site . . . après l'avoir remercié pour le travail quotidien effectué au profit des tireurs et des collectionneurs. :clap: Je n'ai pas obtenu de réponse.

Peut être aurons nous un jour un tableau validé par le SCA qui précisera le classement de toutes ces armes , surtout celles qui sont autour du millésime de 1900: lebel en 22lr ou en 6mm, gras M14 . . . :wall:
xvjc18
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 11
Images: 4
Inscription: 02 Nov 2013 11:32

Re: RB 8mm classé C par le CSA

Messagepar Louky » 12 Jan 2018 15:38

Que le SCA réponde aux particuliers constitue déjà une immense avancée.
D'autant plus (même si ce n'est pas ce à quoi tu t'attendais, j'en suis désolé) s'il s'engage sur leur expertise.

Ce sont eux qui, de toute façon, serviront de référence aux administrations, en matière d'application de la réglementation.

...et dans le vert de leurs yeux, brûlent et tremblent les feux de camp du pléistocène... :shock:


Image n° 77
Avatar de l’utilisateur
Louky
Membre Vétéran
Membre Vétéran
 
Messages: 5300
Images: 0
Inscription: 30 Déc 2004 21:11
Localisation: Alsace

Re: RB 8mm classé C par le CSA

Messagepar xvjc18 » 12 Jan 2018 15:47

je me suis surtout adressé à eux pour avoir le classement retenu , plus que pour avoir un déclassement en catégorie D2.

Sincèrement je préfère encore avoir une déclaration en bonne et due forme que de devoir expliquer lors d'un contrôle des FDO que l'arme n'a pas de papiers officiels parce qu'elle a un brevet antérieur à 1900, même si il est écrit dessus que le modèle est 1901. . . j'imagine bien que sur le bord de la route ou au stand le contrôle a toutes les chances de mal finir :mad:
xvjc18
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 11
Images: 4
Inscription: 02 Nov 2013 11:32

Re: RB 8mm classé C par le CSA

Messagepar GUILLAUME TELL » 12 Jan 2018 15:57

xvjc18 a écrit:...comportant la mention d'un brevet de 1901 ou 1902 sont classés en catégorie C. Il ne s'agit pas d'une arme historique et de collection...

Où cette mention est-elle visible ?

FM
Parfois détruire,
Souvent construire,
Toujours servir.

Si je parle à peu près correctement l’anglais, je ne m’abaisse pas à me conduire comme un asservi en l’utilisant sans nécessité.
Avatar de l’utilisateur
GUILLAUME TELL
Membre Vétéran
Membre Vétéran
 
Messages: 7278
Images: 142
Inscription: 28 Mar 2007 10:59
Localisation: 88 CONTREXEVILLE

Re: Rolling Block 8mm classé C par le SCA

Messagepar JACQUEMET » 12 Jan 2018 16:17

J'ai corrigé le message d'origine : entre autres, le Service Central des Armes (SCA) du ministère de l'Intérieur y avait été victime de fautes de frappe et y avait été rebaptisé par erreur : CSA (pour Conseil Supérieur de l'Audiovisuel ???).
ALAIN
Avatar de l’utilisateur
JACQUEMET
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 16323
Images: 98
Inscription: 25 Nov 2003 00:55
Localisation: TARN 81 (43°48' N 01°49' E)

Re: RB 8mm classé C par le CSA

Messagepar Cantius » 12 Jan 2018 16:33

GUILLAUME TELL a écrit:
xvjc18 a écrit:...comportant la mention d'un brevet de 1901 ou 1902 sont classés en catégorie C. Il ne s'agit pas d'une arme historique et de collection...

Où cette mention est-elle visible ?

FM


Sur le boitier...
Image

https://www.forgottenweapons.com/how-to ... rance-wwi/
Mes écrits et opinions n'engagent que moi.
Avatar de l’utilisateur
Cantius
Membre Vétéran
Membre Vétéran
 
Messages: 49454
Images: 117
Inscription: 27 Fév 2004 00:03
Localisation: Alsace (67) / Rastatt (D)

Re: Rolling Block 8mm classé C par le SCA

Messagepar dachyb » 13 Jan 2018 17:21

Le sca semble avoir évolué, ils ne confondent plus appellation administrative et appellation technique...
C'est un progrès notable qu'il faut saluer...

Après, il est très discutable de prétendre qu'une évolution technique ( brevet ) qui modifie anecdotiquement un mode!e préexistant, constitue un nouveau modèle, mais on s'éloigne quand même de l'arbitraire pour prendre uniquement en considération des spécificité techniques.
Ce qui compte le plus, a mon sens, c'est de sortir du flou, et de l'insécurité juridique.
Si la prochaine législation clarifie le sort des armes ''libres'' en prenant comme référence précise les dates de brevet qui les concerne, pour éliminer toute possibilité d'interprétation abusive, ce sera déjà une formidable ''avancée''.

Comme il existe des liste d'exception qui ''surclasse'' ou ''declasse'' des armes de chaque côté de la frontière, pour des raison de ''dangerosité'', il sera alors aussi plus probable et légitime de pouvoir faire évoluer ces listes dans le ''bon'' sens, en s'appuyant sur la préexistence d'un modèle similaire libre, et l'absence de ''dangerosité'' supérieure contenue dans le brevet modificateur post 1900...
adhérent UNPACT Loi sur les armes
Avatar de l’utilisateur
dachyb
Membre Vétéran
Membre Vétéran
 
Messages: 1611
Inscription: 11 Avr 2010 23:14
Localisation: 47

Re: Rolling Block 8mm classé C par le SCA

Messagepar FN-FAL » 14 Jan 2018 11:19

Pour ce qui est de la clarification, cela semble raté :
-le Lebel R-35 reste en D2 (fusil à répétition manuelle)
-le Rolling Block 1901 est classé en C (fusil monocoup), les brevets de 1901 & 1910 ne portant que sur des points de détail
Comme quoi la date butoir de 1900 aboutit à des situations curieuses. Et dans cet exemple, les 2 armes ont le même calibre nominal.
FN-FAL
Membre Vétéran
Membre Vétéran
 
Messages: 1615
Inscription: 19 Fév 2012 19:01

Re: Rolling Block 8mm classé C par le SCA

Messagepar dachyb » 14 Jan 2018 15:15

Le r35 est un Lebel a canon scié, pas une évolution technologique, ça ne modifie pas le modèle technique, qui est relatif a un fonctionnement, et son ''nom'' n'est qu'une appellation administrative, mais surtout, l'avis sur ce point n'émane pas du même service...
Ça remet en relief le point très discutable de considérer un brevet qui est modificateur d'un détail technique sur un modèle préexistant, comme un brevet relatif a la création d'un modèle nouveau...
C'est discutable, mais ce n'est pas le même cas, l'existence d'un brevet, même minime dans son importance, pose la question de savoir ce que signifie le mot ''modèle''. Un brevet?

Il ne faut pas oublier aussi que le sca est contrôlé par ceux qui ont a coeur de rendre le monde ''meilleur'', il ne faut pas s'attendre a ce que sa politique et ses objectifs soit compatible avec l'existence d'armes ''libres''.
adhérent UNPACT Loi sur les armes
Avatar de l’utilisateur
dachyb
Membre Vétéran
Membre Vétéran
 
Messages: 1611
Inscription: 11 Avr 2010 23:14
Localisation: 47


Retourner vers FAMAS - MAS - LEBEL

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 4 invités