Cantius a écrit:Il y a un brevet sur cette modification (en France du moins)...et son coût risque de dépasser largement la valeur de l'obusier, euh pardon...de l'arme...
Quel brevet? de quand? (la validité d'un brevet est de 20 ans)
L'auteur du dit brevet est il a jour de ses annuités? (si il a cessé de payer, c'est dans le domaine public, comme quand ça a plus de 20 ans)
Etc...
L'INPI accepte tout dépôt mais n'en garanti pas la déposabilité ni l'antériorité.
Un jour un gogo m'a contacté pour le menacer de poursuites.
- C'est moi qui ai eu l'idée de placer un point rouge au bout du canon!
- Vous avez inventé quoi? Le point rouge ou le bout du canon?
On ne peut breveter qu'un procédé inventif novateur, pas une idée, j'ai vu l'invention du personnage en question. Ce Monsieur avait breveté la queue d'aronde.
Un autre audacieux plus récent m'a parlé de royalties au sujet d'un autre de mes projets.
Je lui ai démontré que la communication de ceux-ci sur un site internet prouvait l'antériorité de mon invention sur celle de sa société.
J'ai fait valoir mes droits d'antériorité et lui ai dit que si il voulait aller en justice, j'invaliderai ses brevets par les preuves d'antériorité et par la communication de ceux-ci en ligne.
Le droit de la propriété industrielle c'est compliqué.
On ne peut breveter qu'un procédé technique novateur.
On ne doit pas communiquer ce procédé de façon publique avant le dépôt de brevet.
Etc...
Pour résumer, quand j'ai une très bonne idée je la garde pour moi.
Quand j'ai une idée commercialisable, mais que je ne souhaite pas l'exploiter, je la dévoile en ligne.
Si quelqu'un menaçait de me faire une procès, j'apporterai des preuves évidentes d'antériorité, susceptible d'invalider son brevet.
Ce n'est que de la stratégie.
Avec des gentlemens on s'arrange toujours entres hommes du monde.
Ceci la réalisation unitaire serait onéreuse, de même que la conception et le prototypage, le jeu n'en vaudrait le travail que pour quelques milliers d'armes.
Pour une pièce, on laisse tomber.