Projet de stand 200m ?

[fifi25]

Sans homologation c'est aussi sans couverture...possible...mais il faut bien mesurer les risques...

[LudovicTL]

Sans homologation c'est aussi sans couverture...possible...mais il faut bien mesurer les risques...

pourquoi? Il est possible de prendre une assurance privée hors FFTir et d'autres fédérations sportives couvrent aussi la pratique du tir.

[MAS]

Sans homologation c'est aussi sans couverture...possible...mais il faut bien mesurer les risques...

pourquoi? Il est possible de prendre une assurance privée hors FFTir et d'autres fédérations sportives couvrent aussi la pratique du tir.

bonjour,

connaissez vous une assurance privée qui couvre les risques du tir avec une arme de catégorie C, en dehors d'une infrastructure homologuée FFT (mais dans un espace "sécurisé") pour une personne ne possédant pas le permis de chasse ?

Merci d avance pour votre réponse.

[LudovicTL]

Tournez vous dans un premier temps vers les assureurs historiques du sport : GMF, Allianz, etc... voir un courtier. La concurrence favorise une baisse des prix. Il est probable que votre association dispose déjà d'une assurance pour couvrir le club et les dirigeants. Comme pour toute activité professionnelle, l'assureur établira une étude de risques - il sera probablement nécessaire de fournir un dossier aussi fournit que pour une demande d'homologation.

En ce qui concerne la demande d'homologation auprès de la ligue, rien n’interdit de le déposer et ensuite de suivre les procédures en appel sportif (jusqu'au CNOSF qui sert d'arbitre entre les adhérents et leurs fédérations) puis administratif (puisque le refus d'homologuer le stand conduit à une perte financière). Dans tous les cas, la ligue devra justifier sa décision qui pourra être contestée. C'est une chose de dire que le stand ne sera jamais homologué, s'en est une autre de l'écrire avec un risque d'appel.

https://cnosf.franceolympique.com/cnosf ... tion-.html

Seule la décision municipale est importante au titre de la gestion des nuisances - l'activité de l'association s’apparentant à une activité professionnelle - et il vaut mieux disposer d'actes écrits pour se couvrir d'un changement de majorité.